Codes de loi français

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13 résultats pour « Marchant »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27

Arrêté du 17 novembre 1958 relatif aux conditions à remplir pour pêcher à la ligne flottante les dimanches et jours fériés dans les cours d'eau de deuxième catégorie en période d'interdiction générale.

Cette pêche ne pourra être pratiquée que de la rive ou en marchant dans l'eau.

Article Annexe 190-A.9

—

Encombrement des personnes marchant avec aide. Une personne marchant avec une canne a un encombrement de 700 à 750 mm de large sur une hauteur de 700 à 950 mm.

Article 18

—

Les véhicules automoteurs de manutention dont la conduite est assurée par un conducteur marchant à pied sont assimilables à des véhicules à bras, et seules les dispositions du titre VI (art. R. 201 à R. 216) du code de la route leur sont applicables.

Article 5

—

La pêche à la ligne dans les eaux de la 2e catégorie, en période d'interdiction générale, ne peut être pratiquée que de la rive ou en marchant dans l'eau.

Article L436-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 52

Code de l'environnement

peuvent lui appartenir par ailleurs, tout membre d'une association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique ou d'une association départementale agréée de pêcheurs amateurs aux engins et filets a le droit de pêche : 1° De la rive ou en marchant

Article Annexe 190-A.10

—

Sont assimilées à cette catégorie, les personnes à mobilité réduite suivantes : - personne poussant un landau ; - personne de petite taille ; - personne âgée ; - personne marchant avec des béquilles ou avec une canne ; - personne marchant avec un déambulateur

Article R224-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

1° L'obligation prévue par l'article L. 224-112 s'applique aux catégories d'outils de bricolage et de jardinage motorisés suivantes : a) Tondeuses à gazon autoportées ou à conducteur marchant ou robot ; b) Tronçonneuses (scies à chaîne) ; c) Taille-haies

Article R436-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

-Lorsque les caractéristiques locales du milieu aquatique justifient des mesures particulières de protection du patrimoine piscicole, le préfet peut, par arrêté motivé, interdire la pêche en marchant dans l'eau dans les cours d'eau et les plans d'eau

Article 5

—

. - Hôpital psychiatrique Marchant, à Toulouse. Gironde. - Hôpitaux psychiatriques de Château-Picon et de Cadillac. Hérault. - Hôpital psychiatrique de Montpellier. Ille-et-Vilaine. - Hôpital psychiatrique de Rennes.

Article 190-1.02

—

: toute personne ayant des difficultés particulières pour utiliser les transports publics, telles que : - les personnes handicapées ; - les personnes en fauteuil roulant ; - les personnes de petite taille ; - les personnes âgées et les personnes marchant

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

mouvement du bras nécessaire à l'action : chercher à prendre, tendre les mains et les bras pour saisir, viser et approcher la main de l'objet, attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser un objet, coordination bimanuelle, porter des charges en marchant

Article ANNEXE 1

—

Occitanie 1821 1821 820000248 820000248 CH DES DEUX RIVES DAF SSR 5 325,04 5 325,04 0,00 Bourgogne-Franche-Comté 1901 1901 900000365 900000365 Hôpital Nord Franche-Comté - Trévenans AC MCO 4 806,73 4 806,73 Occitanie 1311 1311 310780754 CH MARCHANT

Article Annexe (suite)

—

l'interrogatoire, en 5 stades d'importance croissante : Stade 1 : dyspnée à l'effort physique important ; Stade 2 : dyspnée à la marche en montée à allure normale ; Stade 3 : obligation de s'arrêter à la marche sur le plat avec quelqu'un d'autre marchant