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13 résultats pour « Michel LEDOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f9c10ccdc6046d47a67998

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

JUGEMENT DU 30/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J144 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] RCS 450776968 représenté(e) par Maître DONVAL Annaïg / cabinet WAGNER-DONVAL DÉFENDEUR LEDOUX

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e983a5cdc6046d47344aa9

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2017J00027 SARL AGENCE BERTRAND LEROUX étendué à la SCI JAD N° RG: 2024L02974 Par jugement en date du 19

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d1cfcdc6046d474e0e5d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[O] [Q] [B] demeurant [Adresse 3], présent, assisté de Me Ketty Leroux, avocate (C1703).

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d66018cdc6046d4785dd75

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Michel Teytu, président, M. Laurent Levesque, président, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, président, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6811dd26d554c55098e11a24

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[P] [C] [T] demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Ketty Leroux, avocate (C1703).

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3d582cdc6046d474e4af8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[O] [Z] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Ketty Leroux, avocate (C1703). - Mme [V] [A], [Adresse 3], comptable et salariée, présente.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec84cdc6046d479d33fd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Lors des débats: commis-greffier : Madame Julie HERBEZ-POUWELS Ministère Public : Monsieur Michel DIEU Signé par Monsieur Paul LAMMIN, Président, et par Madame Julie HERBEZ-POUWELS commis-greffier, LE

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

68f0b03688dcb0e97e815daa

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BRIEUC JUGEMENT PAR REMISE AU GREFFE LE 13/10/2025 Société COTES D'ARMOR BOISSONS DISTRIBUTION (SAS) DEMANDEUR (S) : [Adresse 2] : Maître MARION Avocate membre de la SCP MARION -REPRESENTANT (S) LEROUX

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5eabecdc6046d474915b4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

SAINT BRIEUC JUGEMENT PAR REMISE AU GREFFE LE 13/10/2025 Société COTES D'ARMOR BOISSONS DISTRIBUTION (SAS) DEMANDEUR (S) : [Adresse 1] : Maître [S] Avocate membre de la SCP [S] -REPRESENTANT (S) LEROUX

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d9e0cdc6046d470f9124

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, société d'avocats, agissant par Maître Brice MICHEL, avocat plaidant inscrit au barreau de BELFORT, Défenderesse, D'autre part.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcae6cdc6046d476164a6

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

siège est à 51088 REIMS, 25, rue Libergier, agissant poursuite et diligence de son représentant légal, partie demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant et plaidant par la SCP LEDOUX

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdca52cdc6046d4761597a

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

siège est à 51088 REIMS, 25, rue Libergier, agissant poursuite et diligence de son représentant légal, partie demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant et plaidant par la SCP LEDOUX

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcabacdc6046d4761617e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST, agissant poursuite et diligence de son représentant légal, partie demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant et plaidant par la SCP LEDOUX

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Journal officiel
Modifications diverses

LEDOUX, Louis Raymond Michel

SIREN 889186540Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

16/11/2025

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Procédures collectives

LEDOUX, Michel, Joseph, Georges

SIREN 303541064Greffe du Tribunal Judiciaire de Draguignan

Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Liquidateur Me Anne Deloret, centre Hermès, 29, rue Georges Cisson, 83300 Draguignan. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois, suivant la présente publication auprès du liquidateur. Date de cessation des paiements le 23 mars 2025. N° de RG : 25/02473.

15/07/2025

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Créations

LEDOUX, Patrick, Michel, Yves

SIREN 940330558Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

06/02/2025

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Ventes et cessions

JACQUET, LEDOUX, Jean-Michel, Josiane

SIREN 438299091Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

Acte en date du 12/09/2022 enregistré au SIE MONT DE MARSAN le 15/09/2022 sous le numéro 2022A01813 Adresse de l'ancien propriétaire: Place Stanislas Baron 40000 Mont-de-Marsan, Adresse du nouveau propriétaire: Maison Beyrot 40090 Uchacq-et-Parentis

22/09/2022

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES

SIREN 434832077Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

12/06/2022

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