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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Nathalie LACHAISE-KONDRACKI »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 5

—

Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

—

Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

Arrêté du 13 février 1987 municipal relatif à la campagne 1987 de remise en état de propreté obligatoire des immeubles de Paris.

voies isolées qui ont déjà fait l'objet de la campagne de ravalement de 1981 telle qu'elle a été définie par l'arrêté municipal du 24 décembre 1980 ; - Le Bois de Vincennes en totalité ; C - DANS LE 20EME ARRONDISSEMENT : Le 79ème quartier (Père-Lachaise

Article Annexe VII

—

Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

Article Annexe 1

—

SIP de Thann CDI de Thann 6 avril 2010 69 ― Rhône SIP de Givors CDI de Givors 6 avril 2010 72 ― Sarthe SIP de La Flèche CDI de La Flèche 6 avril 2010 74 ― Haute-Savoie SIP d'Annemasse CDI d'Annemasse 6 avril 2010 75 ― Paris SIP du 20e Père-Lachaise

LEGIARTI000049591158

—

Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article Annexe 2

—

Lyon-Bron Haute-Savoie CDI-SIE Seynod SIE Thonon-les-Bains SIE Annecy-le-Vieux Paris Centre SIE Paris 4e arrondissement SIE 10e Saint-Martin Paris Est SIE 12e Quinze-Vingts SIE 20e Charonne SIE 19e Amérique SIE 20e Père-Lachaise

Article Annexe 4

—

SIE 20e Lachaise. SIE 12e Picpus. SIE 11e Marguerite. SIE 19e Villette. SIE 11e Roquette. Paris-Nord SIE 8e Roule-Hoche. SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles.

Article Annexe

—

sous-station République, affectée à des postes de redressement et aux services techniques : 3, rue Rampon. 14 Poste d'alimentation et de commande du système d'électrification des réseaux ferrés établi à l'emplacement de l'ancienne sous-station Père-Lachaise

LEGIARTI000050066316

—

Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie