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3 résultats pour « Naud »

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Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Dore De commune de la Naud, au dessous de Courpierre, au confluent de l'Allier. Point de navigation par bateaux. idem. OBSERVATIONS. (1) Concédé pour soixante-huit ans, par ordonnance du 6 août 1828.

Article Annexe I (suite)

—

Seine-et-Marne Saint-Germain-sous-Doue 77 Seine-et-Marne Saint-Hilliers 77 Seine-et-Marne Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux 77 Seine-et-Marne Saint-Just-en-Brie 77 Seine-et-Marne Saint-Léger 77 Seine-et-Marne Saint-Loup-de-Naud

Article Annexe

—

Mouy-sur-Seine ; 77341 Noyen-sur-Seine ; 77347 Les Ormes-sur-Voulzie ; 77355 Paroy ; 77356 Passy-sur-Seine ; 77368 Poigny ; 77379 Provins ; 77391 Rouilly ; 77396 Rupéreux ; 77403 Saint-Brice ; 77404 Sainte-Colombe ; 77414 Saint-Hilliers ; 77418 Saint-Loup de Naud