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154 résultats pour « Nour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69f08430cdc6046d47d21621

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Qu'il n'est pas produit l'acte par lequel SGPFI aurait cédé à CERF devenue 121 les fibres noires destinées à l'usage de OC3, CERF devient ainsi le prestataire fibre de OC3.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2a9cdc6046d47170f6b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 915 153 878 de la SARL MS PERE ET FILS 77350 Le Mée-sur-Seine, 2 Rue de la Noue exerçant l'activité de Maçonnerie générale, Démolition, placo, carrelage, gros

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

B 572051464 Partie demanderesse : assistée de CABINET DENTON EUROPE représenté par Me Loïc LEMERCIER Avocat (P372) et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : 1) SARL de droit Egyptien AL NOUR

Source officielle
TCOM

RJ - L.J (ANC ASSIGNATIONS AVEC OU SS LETTRES CONVOCA)

69e6e1b6cdc6046d47f6fd4b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

titre subsidiaire sur l'opportunité d'une ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, que si le Tribunal avait consenti à renvoyer l'affaire à une audience ultérieure en raison d'un contact noué

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae3310cdc6046d47fea065

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

subis, Débouter la société NOOR DISTRIBUTION & SERVICES de sa demande de 2 000€ au titre d'indemnité sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, Condamner la société NOOR DISTRIBUTION

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40ccfcdc6046d47209e40

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 751 919 317 (Maître [H], membre de l'AARPI [C], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société LES TERRES NOIRES S.A.S.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b6bacdc6046d47389894

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CONDAMNER la société KM exerçant son activité sous le nom commercial "AU CHEVAL NOIR" aux entiers dépens.

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d155f6cdc6046d4721139f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

carbone 20 ; * Le descriptif du mode opératoire, la formule, le mode ou le processus de fabrication détaillé de l'encre noire carbone 20.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc50a6cdc6046d4709fe2b

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté NOOR TRANSPORTS [Adresse 3] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 11/12//2025, le représentant du ministère public requiert

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TCOM

MARDI

69c32644cdc6046d47d4c434

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE - 3 ème Chambre - N° RG : 2025F01386 société M.H, [D] SARLU société AGENCEMENT SPORTS INTERNATIONAL MANAGEMENT – ASI MANAGEMENT SASU C/ société de droit étranger, [P] NOIR

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a31997cdc6046d470d93a1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SAINTE-CLUQUE SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS Avocat au Barreau de Narbonne loco Maître Emmanuelle REY-SALETES - SCP CAMILLE AVOCATS Avocat au Barreau de Toulouse DEFENDEUR(S) : SAS AMANDES DE TERRE NOIRE

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

protocoles d'accord en date du 22 décembre 2015 engageaient la société [Localité 1] à acheter chaque année 800 000 pièces de cintres de type « NR8 » pendant 3 ans, ainsi que 3 millions d'un support noir

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TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS DIAMANT NOIR SERVICES

69dee78dcdc6046d474327f7

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 JUILLET 2025 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2025F00639 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SAS DIAMANT NOIR SERVICES DEMANDEUR

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TCOM

MERCREDI

69c34947cdc6046d47d6fcec

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

22 OCTOBRE 2025 ROLE N° 2025L03226 GREFFE N° 2024J01163 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE VACHE NOIRE

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a0e5cdc6046d476dcb35

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ORDONNANCE DE REFERE DU 16 AVRIL 2026 Références : 2026R00019 ENTRE : La SAS SDJ immatriculée au RCS d'Evreux sous le numéro 947 871 000, Dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Nour

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TCOM

chambre 1-14

69d52f7ccdc6046d4769fd7a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Copie exécutoire : Me Noui LECHEHEB Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT

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TCOM

Chambre 2-3

69d64bfecdc6046d478430fc

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La SCP [P] en la personne de Me [A] [O], [Adresse 3], ès qualités de co-mandataire judiciaire liquidateur de la SAS MONTAGNE NOIRE, (RCS Paris 491 476 404), société par actions simplifiée, dont le

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b556cdc6046d47dd05d7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL [X] ET SAVEURS [Adresse 1] Activité : Charcuterie, traiteur, rôtisserie, négoce gros ou détail, en tournées, par correspondance, de toutes viandes blanches, noires

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4c7d0cdc6046d47c92b0f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 006475 Défendeur(s) : NOURRIR (SAS) [Adresse

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c5fcf1cdc6046d471cf52a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE RADIATION DU 04/07/2025 DEMANDEUR (S) : Me, [O], mandataire liquidateur SARL SOCIETE ASSISTANCE TECHNIQUE, [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : ME BESSIERE AVOCAT AU BARREAU DE RODEZ, plaidant SELARL NOURY-LABEDE

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