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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

37 résultats pour « Pain »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

précuit frais Méthode au choix (certification) Autres Pains Pain au levain (levain dur) Pain de Seigle Pain biologique Pain viennois Pain à l'épeautre (1) Pains Nutrition Pain aux germes Pain au son d'avoine Pain Nutrition Type 80 (farine

Article Annexe

—

Tout écart est justifié en fonction de la nature du produit final (pain tradition française, pain courant français, pains spéciaux...).

Article Annexe

—

EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DES BLÉS, FARINES ET PAINS (1) (1) Voir in fine le tableau des abréviations.

Article D230-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 62

Code rural (nouveau)

un plat principal avec une garniture, et un produit laitier ; 2° Le respect d'exigences minimales de variété des plats servis ; 3° La mise à disposition de portions de taille adaptée ; 4° La définition de règles adaptées pour le service de l'eau, du pain

Article 215.21

—

A bord des navires dont les séjours à la mer sont habituellement supérieurs à 96 heures, il doit y avoir les moyens de fournir du pain.

LEGIARTI000025643730

—

Age d'abattage 57 jours minimum AGROCERT, 6, rue Georges-Bizet, 47200 Marmande CC/16/11 Pain Blés, farines et pains Association pour la promotion du pain du terroir gersois Rés Hélios, rue du Général-Schlesser, 32000 Auch 1.

Article D230-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 25 > 25

Code rural (nouveau)

et de fréquence des repas ; -l'adaptation des plats proposés aux goûts et habitudes alimentaires des résidents ; -le respect d'exigences adaptées à l'âge ou au handicap des résidents ; -la définition de règles adaptées pour le service de l'eau, du pain

Article Annexe I (suite)

—

de Tradition Française - Pour pain courant - Pour viennoiseries (levées et levées feuilletées) - Pour pâtes feuilletées et biscuits - Notion de coût matières premières - Les causes des variations du prix de vente du blé et donc de la farine Choisir

Article Annexe I C

—

Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, biscotterie et viennoiserie.

Article Annexe unique (suite)

—

nombre suffisant pour le nombre d'occupant : X 3 X X X X X 58 Quantité de matériel pour la préparation des repas : 1 saladier, 1 plat allant au four, 1 plat, 2 casseroles, 1 poêle, 1 tire-bouchon, 1 paire de ciseaux, 1 couteau à pain

Article Annexe IV

—

de tradition française (maxi 6 kg de farine mis en œuvre) avec pétrissage le premier jour. - Pain de tradition française (maxi 6 kg de farine mis en œuvre) avec pétrissage le deuxième jour. - Pain au levain (maximum 4 kg de farine) pétrissage le 2 ème

Article 1

—

23. « POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE ! » PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS 24. L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 25. NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 26. FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 27. REVEILLER L'EUROPE 28.

Article Annexe I D

—

Produits céréaliers (à l'exception du pain de tradition française) y compris les céréales pour petit déjeuner et les biscuits.

LEGIARTI000030407748

—

semi-finis suivants doivent être exclusivement achetés auprès d'artisans ou de PME indépendantes maîtrisant leur cycle de production : les charcuteries, à l'exception des terrines et pâtés qui sont réalisés sur place, les salaisons, la saurisserie et les pains

LEGIARTI000049591158

—

Mme LABIB Selma LISTE N° 23 : « POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE ! » PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS 1. Mme ADOUE Camille LISTE N° 24 : L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 1. M. PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M.

Article Cahier des charges

—

La fonction alimentaire du châtaignier : Tant que nous aurons des châtaignes, nous aurons du pain , écrivait Pascal Paoli en 1758.

Article B

—

Toutes origines (2) - Arbre à pain (Artocarpus communis) et espèces voisines (Artocarpus spp).

Article Annexe I A

—

Levain destiné à la fabrication de pains industriels. 7 mg/kg de levain. 1 mg/kg de pain. Diméthylpolysiloxane Antimousse.

LEGIARTI000050802675

—

Fabrication de fromage 10.51D Fabrication d'autres produits laitiers 10.52Z Fabrication de glaces et sorbets 10.61A Meunerie 10.61B Autres activités du travail des grains 10.62Z Fabrication de produits amylacés 10.71A Fabrication industrielle de pain

LEGIARTI000050802679

—

Fabrication de fromage 10.51D Fabrication d'autres produits laitiers 10.52Z Fabrication de glaces et sorbets 10.61A Meunerie 10.61B Autres activités du travail des grains 10.62Z Fabrication de produits amylacés 10.71A Fabrication industrielle de pain

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