Codes de loi français

Article 2

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 3

éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Lieusaint ”, sise 96, rue de Paris, 77127 Lieusaint ; - une unité éducative de milieu, dénommée “ UEMO Torcy ”, sise 103, rue de Paris, 77200 Torcy ; - une unité éducative d'activités de jour, dénommée “ UEAJ Combs-la-Ville

Article 1

Le site prend le nom de " Combes de la Côte dijonnaise ". A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 29 octobre 2014 Art. Annexe

Article 1

Annexe Le site prend le nom de " Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère ".

Article 4

n° 3 (Bellac) comprend les communes suivantes : Bellac, Berneuil, Blanzac, Blond, Breuilaufa, Le Buis, Chamboret, Cieux, Compreignac, Gajoubert, Montrol-Sénard, Mortemart, Nantiat, Nouic, Peyrat-de-Bellac, Saint-Bonnet-de-Bellac, Saint-Junien-les-Combes

Article 2

Patrick Fridenson (CFDT). Marie-Claude Charrier-Simonneaux (CGT). Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU).

Article 2

et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Combes

Article 1

spéciale de conservation FR 8201733) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Isère sur une partie du territoire des communes suivantes : Chamrousse, La Combe-de-Lancey

Article 2

flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides dans la Combe

LEGIARTI000020996899

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

LEGIARTI000033889918

Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante). Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants) : M.

LEGIARTI000027942580

affluents AG_14_01 Ardèche L1_481 Le ruisseau de Chadenas AG_14_01 Ardèche L1_482 Le ruisseau de Chastagnon et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_483 Le ruisseau de Chautron AG_14_01 Ardèche L1_1291 Le ruisseau de Combe

Article ANNEXE I

: Alès : Alès (3 cantons), Anduze,: : : : Barjac, Bessèges, : : : : Génolhac, : : : : La Grande-Combe

Article Annexe

. : 23, Homorez (Patrick).

LEGIARTI000028325484

02 Combe de Savoie L 2 _ 233 Le Cernon en aval du pont du CD 1090 ID _ 09 _ 02 Combe de Savoie L 2 _ 369 Le Gargot en aval de sa confluence avec le Morbié jusqu'au début du canal bétonné de la RD 4 ID _ 09 _ 02 Combe de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Trois techniques exécutées conjointement sont nécessaires pour mettre en évidence la totalité des anticorps irréguliers : le test d'agglutination en "saline" à 22° C, le test de Coombs indirect et un test aux enzymes.

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Constituent des opérations d'intérêt national, au sens de l'article L. 102-12, les travaux relatifs : 1° Aux périmètres d'urbanisation des anciens syndicats d'agglomération nouvelle de Sénart et de Sénart en Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville

LEGIARTI000021949103

Motte-Servolex (La) 73179 Haute-Savoie (74) Bonneville 74042 Sallanches 74256 Paris (75) Paris (*) 75056 Seine-Maritime (76) Canteleu 76157 Fécamp 76259 Grand-Quevilly (Le) 76322 Saint-Etienne-du-Rouvray 76575 Seine-et-Marne (77) Combs-la-Ville

Article Annexe I (suite)

de prêt 1 Territoire de Belfort Bibliothèque municipale de Belfort 5 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région d'Ile-de-France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 2 Bibliothèque municipale de Combs-la-Ville

LEGIARTI000022449911

SC 01 Cellule de pression SC 02 Pz 5 Pz 6 Pz E SP I SP J B SP O Pièzomètre central Prélèvements d'eaux de surface Hors concession Limousis Artus Fossé nord Fossé sud Drains et penstocks La Combe