La société BAR DE LA GARE n'est ni présente, ni représentée.

du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

[W] à la CCM DE BAIS LA GUERCHE le 4 février 2022, M.

, pour un montant total de 39 538,03 euros HT, incluant la pose en sommet de murs extérieurs de pierres à usage de chaperon ; Ces pierres qui ont été commandées par la société VEXIN BAT à la société GEDIMAT

SUR CE : Sur la créance en principal La société ENERGIE D'ICI justifie par les pièces versées aux débats d'une créance de fourniture d'électricité à l'encontre de la société HOTELLERIE DU BAS BREAU pour

Sur ce, le tribunal Vu les pièces versées au débat, a) Sur le désordre Ba1, « couleur des couvercles des skimmers » Constate que, contrairement au liner, la couleur des couvercles des skimmers n'est

CONDAMNER la Société BIO BAT aux entiers dépens.

Représentée par le cabinet AARPI OVEREED en la personne de Maître Gaëlle DE THORE, avocat au Barreau de Martinique, substitué par Maître Stessie PRIVAT, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR : PG-BAT

Aucune des pièces produites au débat ne démontre le caractère abusif du comportement de la société Makeup Bag dans le refus d'exécuter son obligation.

Sur la demande principale Il résulte des pièces de la procédure que la société [W] BAT a, dans un premier temps, été assistée et représentée par le cabinet FIDAL, représenté par Me [V], avocat ; que ce

A titre liminaire, sur les points d'accord entre les parties concernant la demande principale de la société BBC BAT Deux baux séparés de sous-location précaire ont été signés entre les sociétés BBC BAT

ou en pierre de taille, travaux de maçonnerie générale.

Ce détournement de flux de clientèle a été constaté par huissier le 5 avril 2024 ( Cf. pièce n°2 LSF).

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 22/05/2026 JUGEMENT DU VINGT-DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Opposition

euros au titre de coûts de stockage, de 41 181,67 euros au titre de la perte sur la revente des véhicules et de 30 840 euros au titre de la révision des véhicules et des frais de remplacement de la batterie

Elle dit se baser sur les contrats de stockage signés le 30 mai 2022 avec les sociétés CAT, CGA Logistique, Mosold et GEFCO.

Le 22 mai 2023, a SAS TRAVAUX AGRICOLES ROUGER (RCS 878 826 635) souscrivait un second contrat de crédit-bail auprès de la SA [L] pour une moissonneuse batteuse de marque CLAAS.

[D] METINHERENGRACHT [Adresse 1]eprésenté parMe [Adresse 2] * Mme [L] [Y] [X] [V] [Adresse 3] PAYS BAS Représenté par Me RIOU Alexandre, [Adresse 4] DEFENDEUR(S): * SA SOCIETE AIR FRANCE [Adresse 5]