Codes de loi français

Article 3

d'isolation thermique des murs donnant sur l'extérieur mentionnés au I de l'article R. 126-33 du code de la construction et de l'habitation désignent l'ensemble des travaux qui mettent en œuvre un procédé d'isolation thermique sur mur(s) en façade ou en pignon

Article Annexe 2

bouleau pubescent, charme, châtaignier, cèdre de l'Atlas, hêtre, frêne oxyphylle, frêne commun, mélèze d'Europe, épicéa commun, épicéa de Sitka, pin cembro, pin d'Alep, pin de Salzmann, pin laricio de Corse, pin noir d'Autriche, pin maritime, pin pignon

Article 5

Les éléments porteurs verticaux situés en façade ou en pignon des bâtiments doivent présenter ces degrés de stabilité uniquement vis-à-vis d'un feu se développant depuis l'intérieur du bâtiment dans les conditions d'un essai prévu par les arrêtés pris

Article 51

contrôles et le parcours d'essai mentionnés à l'article 48 ; ― un contrôle visuel de l'ouvrage support du tapis portant sur ses parties métalliques, leurs liaisons et la tenue des calages des pieds support ; ― un contrôle visuel des rouleaux, guidages, pignons

Article 2

. - Pour les travaux d'isolation des murs, en façade ou pignon, mentionnés au 10 de l'annexe 1 au décret du 14 janvier 2020 susvisé, lorsque ces travaux sont réalisés par l'extérieur et ne portent pas sur des parties communes ou éléments d'équipements

Article 1

Par l'application de matériaux isolants sur les parois des façades et pignons, les plafonds sous combles ou sous terrasses, les planchers sur sous-sols ou caves, ainsi que sur les canalisations et réservoirs d'eau chaude et d'air chaud.

Article Annexe 1

Isolation des murs en façade ou pignon ; 11. Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; 12. Isolation des toitures terrasses ; 13.

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

2016-364 du 29 mars 2016 fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes : a) Roues ; b) Pédales ; c) Axes de pédalier ; d) Pédaliers ; e) Dérailleurs ; f) Chaînes ; g) Selles ; h) Porte-bagages ; i) Fourches ; j) Cassettes de pignons

Article Annexe I

- Exécuter tous travaux sur des pignons ou axes ayant des pivots d'un Ø ≥ 0,25 et d'une longueur égale de la pièce ≥ 6. - Exécuter tous travaux sur les axes de balancier de pivots Ø ≥ 0,12*; longueur ≥ 6,5. * Pivot bruni, ajustement adouci. (3).

LEGIARTI000027909574

P/E/F E/F 5.5 Eléments constitutifs (dont vitrage) II-3° P/E E 6 Organes de suspension 6.1 Caractéristiques R R 6.2 Etat général E E 6.3 Attaches R/E R/E 6.4 Poulies, pignons

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

parois opaques, dont la résistance thermique " R " est évaluée selon la norme NF EN 12664, la norme NF EN 12667 ou la norme NF EN 12939 pour les isolants non-réfléchissants ou la norme NF EN 16012 pour les isolants réfléchissants : Murs en façade ou en pignon

Article Annexe IV

l'établissement au niveau local SIRET : Siren (9 chiffres) + le numéro NIC (5 chiffres) Zone géographique Eléments Performance actuelle Performance retenue Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Facade Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Pignon

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

énergétique en fonction des programmes de production et/ ou des données climatiques ; g. matériaux d'isolation thermique des parois opaques : – plancher bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, toiture-terrasse, mur en façade ou en pignon

Article Annexe 1

PPA800 Pin pignon. Pinus pinea L. PPE700-Région méditerranéenne. PPE700 PPE800-Corse. PPE800 Pinus radiata D. Don PRA101-Bretagne et Val de Loire PRA101 Pin sylvestre. Pinus sylvestris L. PSY100-Nord-Ouest.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Thouaré ; (rive droite) au pignon oriental de la dernière maison du susdit bourg ; (rive gauche) à la maison de la Praudière. Sèvre nantaise A patir du pont de Monnières jusqu'à son embouchure dans la Loire.