Codes de loi français

Article 8

date du 5 janvier 1983 relative aux prix de réference et aux prêts des logements locatifs aidés par l'Etat, la circulaire n° 87-52 en date du 16 juin 1987 relative à la rémunération de la conduite d'opération et la maîtrise des coûts des opérations PLA

Article 6

jusqu'à stabilisation des indications données par l'opacimètre ; - pour les moteurs à suralimenteur embrayable, il sera procédé à deux processus complets de mesure avec accélérations préliminaires, le suralimenteur étant embrayé dans un cas et débrayé

Article Annexe II

PLAFONDS DE RESSOURCES ANNUELLES IMPOSABLES PRÉVUS À L'ARTICLE R. 331-12 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION (CCH) APPLICABLES AUX LOGEMENTS MENTIONNÉS AU II DE L'ARTICLE R. 331-1 DU CCH (PLA D'INTÉGRATION) CATÉGORIE PARIS ILE-DE-FRANCE

Article Annexe

Huso huso HUS Polyodon spathula SPA Psephurus gladius GLA Pseudoscaphirhynchus fedtschenkoi FED Pseudoscaphirhynchus hermanni HER Pseudoscaphirhynchus kaufmanni KAU Scaphirhynchus albus ALB Scaphirhynchus platorynchus PLA

Article Annexe II : Tableau n° 20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite. 7 jours C. - Intoxication sub-aiguë.

Article Annexe P

hydrodynamique et hémodynamique intracrâniennes : régulation et pathologie ; - Traumatismes cranio-cérébraux ; - Urgences vasculaires cérébrales et traitement chirurgical de l'ischémie cérébrale ; - Traumatismes rachidiens, médullo-radiculaires ; plaies

Article 226-4.07

Soit une pompe motorisée entraînée par la machine principale à condition que l'on puisse débrayer rapidement l'arbre porte-hélice ou que l'hélice soit à pas variable. 2.

Article R6123-130

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 97

atriale avec abord transeptal, d'ablation ventriculaire et tous les actes de rythmologie réalisés chez un enfant hors cardiopathie congénitale complexe ; 4° Mention D, comprenant, en sus des actes autorisés en mention C, les actes à haut risque de plaie

Article Annexe I à l'art. R434-32 (17)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

produisant aux temps et lieu de travail et contaminant eu égard aux circonstances dans lesquelles il survient (par exemple, piqûre avec une aiguille souillée, projection inopinée de sang ou de liquides biologiques contaminés sur une muqueuse ou sur une plaie

Article 4

rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray

Article 4

rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray

Article Annexe

Pendant l'essai de freinage, le moteur du véhicule tracteur doit être débrayé. Pour tenir compte de la masse supplémentaire ralentie, l'efficacité sera donnée par la décélération moyenne en régime.

Article 1

Toute plaie ou autre lésion cutanée devra être traitée médicalement dès son apparition pour éviter des accidents tenaces ou des complications.

Article 228-5.35

Le nombre minimal et le type de pompes d'incendie doivent être comme suit : 2.1. une pompe motorisée indépendante de la machine principale ; ou 2.2. une pompe motorisée entraînée par la machine principale à condition que l'on puisse débrayer rapidement

Article 14-5

outre, et conformément à ladite décision UNCAM portant modification de la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, les partenaires conventionnels conviennent de valoriser l'acte de soins conservateurs suivant : -parage de plaie

Article 2

854/2004 du Parlement et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine, en particulier celles relatives au parage de la plaie

Article Annexe II - I. Maquette 7

Organisation générale - e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie chirurgicale et radiologique ; Connaissances transversales à acquérir : - plastique : parer et suturer une plaie de la face, réaliser une greffe de

Article Annexe II - I. Maquette 10

Compétences à acquérir : -plastique : parer et suturer une plaie de la face ; B.

Article Annexe II - I. Maquette 13

-Techniques et notamment : prendre en charge les principales urgences des autres spécialités chirurgicales : -plastique : parer et suturer une plaie de la face, connaître les principes de greffe de peau mince, traiter les dermo-hypodermites non nécrosantes