Les planchers sont donc conformes aux norme NF classe 3.

BRODU CICUREL [X] [R] MARIE [Adresse 2] et par Me Nicolas GARDERES [Adresse 3] DEFENDEUR SAS FUJITSU TECHNOLOGY SOLUTIONS [Adresse 13] comparant par Me Justin BEREST [Adresse 14] et par Me Marine PLANCHON

représenté(e) par Maître AVRAMO Olivier - Case n° 305 [Adresse 2] Maître MC LEAN Helen - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * HORIZON YACHT CO LTD [Adresse 4], RCS DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître PLANCHON

Le 10 mars 2023, la société SARL PERITREK a signé le devis du 08 septembre 2022 portant sur un repas traiteur BBQ et plancha.

Le rapport d'expertise du 30 octobre 2023 préconise la dépose complète du plancher existant (48 m 2 ) et la pose d'un nouveau plancher.

d'œuvre, soit la somme de 540 € au titre des infiltrations de toiture ; Condamner Betep à verser à Gallego 10% de la somme de 75 791,83 €, soit la somme de 7 579,18 € au titre de la déformation des planchers

à l'injonction, comparante par la SELARL IMBERT et ASSOCIES, représentée par Me Laurence IMBERT, Avocate au Barreau de Melun, postulante, et par le cabinet KPMG AVOCATS, représentée par Me Marine PLANCHON

Bureau [H], dans le cadre de sa mission LP, est donc concernée par les désordres affectant les planchers de la cuisine, de la réserve et du couloir.

2026 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU BELACOM [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Aurélie THEVENIN [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ORGANISATION VOYAGES PLANCHE

[G] faisait intervenir le cabinet d'expertise BEGP dans le but de « vérifier la structure des planchers de la copropriété ». Cette mission ne portait que sur le local occupé par M [N].

Elle expose avoir conclu un contrat de sous-traitance avec la société [E], en 2022, en vue de la réalisation de travaux d'installation de planchers chauffants électriques dans les locaux de la société

ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG: 2025034769 ENTRE : SAS A.D.23, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 513254748 Partie demanderesse : assistée de Me Jules PLANCQUE

JUGEMENT DE RADIATION Vu les articles 384 et suivants du code de procédure civile, Le Tribunal constate l'extinction de l'instance n° 2024 012667 de : CONGES INTEMPERIES BTP contre HISTOIRE DE PLANCHERS

Au mois de juin 2021, Monsieur [R] a constaté des écoulements en provenance de la douche située à l'étage de la dépendance aménagée, occasionnant des dommages aux planchers, au solivage, à la maçonnerie

complété sa plainte en indiquant que la valeur du camping-car était portée à la somme de 65.000 euros, outre les 6.000 euros de matériel se trouvant dans le véhicule au moment de l'effraction (une planche

crédit en compte courant professionnelle N°[XXXXXXXXXX02] attaché au compte support N°[XXXXXXXXXX01], selon décompte arrêté au 30 mai 2023, outre intérêts de retard au taux contractuel de 3% (taux planché

* Devis DE00000293 : mise en œuvre d'un plancher en OSB3 18mm sur une surface d'environ 200 m 2.

découlant de la non-conformité de la construction par rapport aux plans d'origine, * Calculer les coûts supplémentaires générés par cette non-conformité, * Constater que les hauteurs de réservation des planchers