Codes de loi français

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15 résultats pour « Poli »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II : Tableau n° 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Acné. 30 jours Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment : - fabrication des chloronaphtalènes ; - fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir

Article Annexe I

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Moyens et ressources Fournitures (pièce à polir, abrasif, pâte à polir). Équiper le poste en fonction de la demande (tonneau à polir, brosses, tampons, buis, produits de dégraissage...).

Article Annexe I (suite)

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X BS (8) Outillage courant de polissage et de finition, notamment tour à polir, brosses, tampons, fils, bois à polir, produits à polir...

Article Annexe 3

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2010 texte numéro 21 P i LS i i i i i lS T LS AM LM T LS AM LM COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli

Article 55-6

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Les bords polis ou biseautés, les coins arrondis et les points concaves sont interdits. Le nombre maximal des paires de dés que le casino peut détenir est fixé par le ministre de l'intérieur.

Article 55-22

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Les bords polis ou biseautés, les coins arrondis et les points concaves sont interdits.

LEGIARTI000028717924

—

. ― Le personnel du service était-il poli et aimable ? Diriez-vous... Q10. ― Si vous aviez besoin d'aide pour les activités de la vie courante comme vous laver, vous habiller, manger,... avez-vous pu l'obtenir ?

Article Annexe 2

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COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé

Article Annexe I

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Bijouterie Joaillerie Bijouterie Sertissage Bijouterie Polissage Finition Tâche BJ 8 : Établir la fiche de fabrication Tâche BS 8 : Définir les types de sertissages appropriés au style retenu Tâche BPF 8 : Contrôler l'état de la pièce à polir

Article Annexe I (suite)

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Abrasifs - Matériaux utilisés pour user et polir les métaux, les pierres précieuses et les pierres fines. Alliage - Combinaison d'un métal avec un ou plusieurs autres éléments soit existant à l'état natif, soit obtenu par fusion.

Article 4

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De plus, toutes dispositions seront prises polir réduire et évaluer la radioactivité résiduelle provenant des radio-éléments émetteurs alpha, des embouts, des coques et des fines résultant des opérations de cisaillage et de dissolution des éléments combustibles

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 70-05 Verre coulé ou laminé et " verre à vitres " (même armés ou plaqués en cours de fabrication) simplement doucis ou polis sur une ou deux faces en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Article Annexe Ib

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- Enlever : Graver, sabler découper, tailler, percer, polir. - Apport de matière : Emailler, dorer, métalliser. - Expliquer les différents procédés de mise en œuvre à chaud du verre.

Article Annexe I

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- Polir. - Assurer l'étanchéité. - Vérifier le bracelet. - Le verre est posé sur la boîte, sans détérioration, en restituant les qualités d'étanchéité. - L'ordre de montage rationnel et les règles de propreté sont respectés scrupuleusement.

Article TABLEAU A

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Acier poli (Fabricant d’objets en), pour son compte Affineur de métaux autres que l’or, l’argent et le platine. Agrafes (Fabricant d’) par les procédés ordinaires (pour son compte). Albâtre (Fabricant ou marchand d'objets eu).