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6 résultats pour « Pougaul »

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DÉCISION / ECLI

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TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab19a5cdc6046d47c11a9d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Selon jugement du Tribunal de Céans du 17 juin 2024, la SAS LE POULAILLER DE CLEM ET VALOU est placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

REFERE

69b4c7b1cdc6046d479a5fb2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BEL'AIR ENERGIES avait fait intervenir la Société LOGSTOR, qui, aux termes de son rapport du 25 juin 2025, avait constaté la présence d'humidité, et donc de fuites, au niveau des réseaux des quatre poulaillers

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbf2adcdc6046d473447c7

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Attendu que la société exerce une activité agricole, elle exploite trois poulaillers et un bâtiment de poules pondeuses, 88 hectares de terres et possède également des vaches allaitantes.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e5a312cdc6046d47db7e67

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

FAITS et PROCEDURE : Par acte sous seing privé en date du 08 Janvier 2019, Monsieur [E] [Y] et son épouse Madame [I] [L] ont constitué la Société [Q] [S], dont le siège était situé [Adresse 6] à POUZAUGES

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57d1dcdc6046d47d9236b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Président du Tribunal Administratif de NANTES (Loire-Atlantique) afin de faire désigner un expert de justice, chargé d'une mission habituelle en pareille matière, au contradictoire de la Commune de POUZAUGES

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e596f0cdc6046d47dabde6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

d'une charge supplémentaire mais dont le Tribunal ne tiendra pas compte puisque ce prêt ne figure pas sur la fiche patrimoniale et a été contracté dans une autre banque, la CAISSE de CREDIT MUTUEL de POUZAUGES

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Radiations

SCI POUGAULT

SIREN 502361363Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

20/02/2026

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Modifications diverses

SCI POUGAULT

SIREN 502361363Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

02/02/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI POUGAULT

SIREN 502361363Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

14/08/2025

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Créations

LA BOUTIQUE DE CHRISTELLE, VINCENT, Christelle, Carine, POUGAULT

SIREN 982342412Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

19/12/2023

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Créations

POUGAULT, Stéphane

SIREN 834196255Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

19/12/2023

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