CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 résultats pour « Randy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c8666acdc6046d47582055

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 22 octobre 2025 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant directement une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SARL Morbihan Randos

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e304afcdc6046d47a649c6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

2019, 10/10/2019, 10/11/2019 et 10/12/2019; ATTENDU que par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 31 janvier 2020, la SACOP BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE a notifié à la SARL EXPL EAU RANDO

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd4aecdc6046d471f9808

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

PRINCÉ Greffier : Nathalie MADRE, Commis Greffier Assermentée Faits et procédure : Le Tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de SAS H.F.E [Adresse 1] ROMORANTIN mas d'un interment, randu

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b20ecdc6046d47dcce33

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

qui concerne la date de cessation des paiements, le Tribunal pourra retenir la date de la première dette que l'entreprise débitrice reconnaît à l'audience n'avoir pu honorer, soit le 31 décembre 2024 (RAND

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b228cdc6046d47dccfb3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

qui concerne la date de cessation des paiements, le Tribunal pourra retenir la date de la première dette que l'entreprise débitrice reconnaît à l'audience n'avoir pu honorer, soit le 31 décembre 2024 (RAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

société LOXAM verse aux débats : * La fiche de préparation du fourgon datée du 1 er jour de location (7 avril 2023) ne signalant aucun problème sur les pneumatiques ; * La fiche de travail de la société RANDO-PNEUS

Source officielle

Annonces BODACC780 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BRANDY

SIREN 494386485GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

08/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRANDY ORADOUR

SIREN 924822349GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

06/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SAS GARAGE DE L'ABATTOIR BRANDY

SIREN 350309159GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LIMOGES

modification survenue sur l'administration

06/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI BRANDY

SIREN 440704708GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LIMOGES

modification survenue sur l'administration

06/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MICHEL BRANDY & FILS

SIREN 397786963GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

Modification survenue sur l'administration.

30/09/2026

Voir →