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303 résultats pour « Rosller »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69f3414ecdc6046d47143eda

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Malgré une nouvelle relance du 30 juillet 2024 du liquidateur judiciaire, la société ROSE n'a apporté aucune réponse.

Source officielle

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcab1fcdc6046d4745cffc

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

CONDAMNER en tant que de besoin la société LES ROCHES ROSES à restituer le matériel mis à sa disposition.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda3c5cdc6046d4706d3a3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En 2016, la société QUIETALIS est entrée en contact avec la société CEDAR'S ROLL.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf39cdc6046d4708a0cb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F377 Numéro de Procédure collective : 2025RJ211 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE EN [Localité 1] DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS LA ROSA

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07f6dcdc6046d47d1b633

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 23 avril 2026 PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS ALB@ROSA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d67bcdc6046d473b147c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Magistrat/Greffier T] [Magistrat/Greffier F] Maître [Magistrat/Greffier X] [Magistrat/Greffier O] Débats à l'audience du 18/03/2026 OBJET DU PROCES Par exploits de commissaire de Justice de la SELARL Rose-Marie

Source officielle
TCOM

Référés

69eff6dbcdc6046d47c6e404

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Dans le cadre de l'installation d'un pylône dans le périmètre d'[Localité 1], Hautes Alpes, pour le compte de la société Bouygues Télécom, CIRCET fait appel à CAUPAMAT pour louer des plaques de roulement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a044636cdc6046d4792565c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SARL OURSE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 750 530 453 RCS [Localité 1] Assistée de Maître Eric AGNETTI, substitué par Maître Coralie ROSSI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba44b3cdc6046d470e26be

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La SARL LA ROSE [W] FINANCES en est la présidente. Monsieur [P] [W] est le gérant de la SARL LA ROSE [W] FINANCES.

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118d57cdc6046d47abf22c

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Catherine FOURMENT, Avocat au Barreau de LYON, plaidante, et par la SCP FGB, agissant par Me Sarah DEGRAND, Avocate au Barreau de Melun, postulante, D'UNE PART, ET : SCCV [Localité 2] CORNICHE SAINTE ROSALIE

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d287fecdc6046d47359d0e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

aux montants HT que celles-ci estiment devoir à BSL (69.176,40 € HT pour BLACK ROSE SECURITY et 74.530,50 € HT pour BLACK ROSE SRL), pour la période de janvier 2024 et la première quinzaine de février

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a91e24cdc6046d478fc669

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société ROSE CLAIRE aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7f1e6cdc6046d47d9e2ab

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cependant, la SARL LA GRAINE QUI ROULE a cédé le véhicule financé sans en avertir la Banque. 2025 B Par courrier en date du 12 Décembre 2024, la Banque a avisé la SARL LA GRAINE QUI ROULE de la situation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c69f19cdc6046d472d8200

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [S], [X] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS MAO EN ROSE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daef99cdc6046d47ef6fb7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LES ROSES DU MONDE, SAS immatriculée au RCS de Rouen, a exercé, de janvier à décembre 2024, une activité de fleuriste et salon de thé.

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TCOM

chambre 1-5

69d02689cdc6046d47073ee8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par décision du 30 septembre 2017, Mme [U] [Z], dirigeante et associée unique de la société ROSE BY [U], a décidé de dissoudre cette société.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b018a4cdc6046d4726ca9a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[F] [Adresse 1] DEFENDEUR SARL Sushi roll [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : M.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69b0101acdc6046d4725f209

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Prononce la liquidation judiciaire de la SARL Sushi roll. Met fin à la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Référés

69f04efccdc6046d47cdb4d4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Karim EL BARKANI, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier RG n°: 2025R00858 DEMANDEUR SAS ROLLS CAR WASH [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me [Q] [H] [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67545cdc6046d4752dc42

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

Dans ses conclusions, la société ROLLS ROYCE SOLUTIONS FRANCE demande au tribunal de : JUGER que l'action de la société SFMNI à l'encontre de la société Rolls-Royce Solutions France est prescrite par

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