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8 résultats pour « Scherer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69e881afcdc6046d471c0649

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DE COMMERCE D'AUBENAS ORDONNANCE Numéro RG : 2026 001099 Numéro RG initial : 2022 000372 Parties à l'expertise : Demandeur (s) : [J]HANTSCH [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Me Gaston SCHEUER

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d121d5cdc6046d4719bda7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Cabinet CARDIAN AVOCATS - Me Francine TOUCHARD Avocat (L0001) et comparant par Me Laurence BRUGUIER CRESPY Avocat (G882) 3) SA de droit luxembourgeois FINANCIERE JCB, dont le siège social est 39 allée Scheffer

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69deb615cdc6046d473fb5ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il précise que le rapport d'expertise mentionne « des défauts sur la surface d'utilisation unique du matelas à mémoire de forme de marque Jean-Louis Scherrer » et qu'il a déclaré à l'expert que depuis

Source officielle
TCOM

Référés

69f03039cdc6046d47ca8582

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

comparant par Cabinet BCTG AVOCATS - Mes [C] [A] et [D] [Y] [Adresse 2] DEFENDEURS SAS VOLTEC SOLAR [Adresse 3] comparant par AARPI AMBRE ASSOCIES - Me Benjamin BEAULIER [Adresse 4] et par Me Gaston SCHEUER

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c81bcdc6046d47f1cb84

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SARL L'ATELIER DU PARQUET au profit de l'établissement la BANQUE POSTALE il sera ordonné qu'elle soit relevée et garantie de toute condamnation financière par les sociétés PROWOOD, PROVOST FRERES et SCIERES

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb828cdc6046d4746a24b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'ESPRIT DU [Localité 9] au profit de l'établissement la BANQUE POSTALE il sera ordonné qu'elle soit relevée et garantie de toute condamnation financière par les sociétés PROWOOD, PROVOST FRERES et SCIERES

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6ef16cdc6046d4737e9bf

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Demandeur, Représentée par Maître Maud ORIOT, Avocat au barreau de RENNES sis, [Adresse 2] et par Maître Charly SCHEUER Avocat au barreau de Nantes (Case Palais 65).

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d90b43cdc6046d47c5d3c8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'article 4.3 des contrats de mandataire social stipule que: "The Officer will benefit, throughout the duration of his corporate office, from the GSC private unemployment protection insurance scheme (

Source officielle

Annonces BODACC340 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRE SCHERER

SIREN 950749663GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

21/07/2026

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Procédures collectives

VIGNOBLE A. SCHERER

SIREN 378309553TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Administrateur : MASCHI Céline, 8 rue Roesselmann, 68000 COLMAR - Mandataire : KOCH, 11 avenue de Fribourg, 68000 COLMAR - Ouverture d'une procédure de redressement judiciaire - N° RG : 25/00059 — Non précisé

25/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING SCHERER

SIREN 879696391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

23/06/2026

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Procédures collectives

VINS D'ALSACE A SCHERER SARL

SIREN 916120819TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Administrateur : SELARL AJASSOCIES, Prise en la personne de Me Céline MASCHI 8 rue Roesselmann, 68025 COLMAR - Mandataire : SAS KOCH & ASSOCIES, Prise en la personne de Me David KOCH 11 avenue de Fribourg, 68000 COLMAR - Les déclarations des créances sont à adresser au MANDATAIRE JUDICIAIRE dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Ar

21/05/2026

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Dépôts des comptes

ECURIES SCHERER

SIREN 502908627GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

09/05/2026

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