de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - SCHERRER

Jean-Louis Scherrer, la société Jean-Louis Scherrer Haute Couture et la société Elantis ; qu'une unité économique et sociale (UES) dite UES SEK HOLDING a été ensuite créée entre toutes les sociétés Jean-Louis

1989 des produits pour la peau aux propriétés hydratantes et protectrices, sous l'appellation Oenobiol ; que ces produits ayant la forme de capsules ovales et bicolores sont fabriqués par la société Scherrer

Michel Y..., administrateur judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur de la SCER Domaine de la Moutonne, 3 / de Mme Anne Z..., mandataire liquidateur, demeurant ..., prise en sa

Quentin X..., domicilié en cette qualité ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre, Section B), au profit : 1 / de la société civile SCER-CGT, dont

E... étaient salariés de la société Caraïbes d'hôtellerie et de restauration (SCHR), qui exploitait en location-gérance un fonds de commerce d'hôtel-restaurant appartenant à M.

Société angoumoise des hôtels économiques (SAHE), société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Formule 1 hôtels "SEF1", nouvellement dénommée Société commerciale des hôtels économiques SCHE

René Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit : 1 / de la Société caraïbe d'hôtellerie et de restauration (SCHR

E..., ex-chef des renseignements généraux de Mayotte, Limodin, ancien préfet de Mayotte, et Scherrer, ancien ambassadeur à Moroni, ainsi que de celles des officiers français présents aux Comores à l'époque

X... a été engagé le 26 mai 1965 par la société Autocars Scheurer, en qualité de directeur d'exploitation; que la Compagnie des transports de l'Est a acquis le fonds de commerce de la société Scheurer

décret du 30 juillet 1980 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue en matière de taxe par un premier président, que, dans un litige opposant la société Holdor, actuellement dénommée société Scheffer

décret du 30 juillet 1980 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue en matière de taxe par un premier président, que, dans un litige opposant la société Holdor, actuellement dénommée société Scheffer

relative à deux saisines présentées par les sociétés Lothioir-Schoore et Sarco Services S.A.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 février 1993), que la société des Pétroles Shell (Schell

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 mars 2006) que la Société commerciale des hôtels économiques (SCHE

of Labour, Social Affairs and Family and EUR 139,973.44 from a scheme (“the rent-support scheme”) operated under the authority of the Ministry of Economy (see Scheffer and Others v.

suivre la réalisation de chantiers pour le compte de la société (attestation architecte Demagny du 29/03/01), à établir des devis et autres factures au profit de clients de la société (Hoffmann, Schirrer

#Lily Schuerer mod Europa-Kommissionen.#Sag C-107/79.