CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 résultats pour « Sic-Sic »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
FR 5200659 85 2 Vallée de l'Autize SIC FR 5400443 79 3 Vallée du Magnerolles ZSC FR 5400444 79 4 Chaumes d'Avon ZSC FR 5400445 79 5 Plaines de Niort Nord-Ouest ZPS FR 5412013 79 - 85 6 Citerne de Saint-Ouenne SIC
Article 55-23
Fonctionnement du sic-bo.
Article 55-23-2
Maximum et minimum des enjeux au sic-bo.
Article 55-23-1
Combinaisons autorisées au jeu du sic-bo.
Article Annexe I
EMPLOIS BÉNÉFICIAIRES DE LA NBI DE LA FILIÈRE SIC-ADMINISTRATION CENTRALE
EMPLOIS BÉNÉFICIAIRES DE LA NBI DE LA FILIÈRE SIC-SGCD-PRÉFECTURES
Article Annexe II
EMPLOIS BÉNÉFICIAIRES DE LA NBI DE LA FILIÈRE SIC-SGAMI-PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS
Article 1
L'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des systèmes d'information et de communication est fixé ainsi qu'il suit : Grades et échelons Indices bruts Ingénieur principal des SIC 10e échelon 966 9e échelon
Article D321-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 84
anglaise " ; f) Le trente et quarante ; g) Le black jack ; h) Le craps ; i) Le stud poker ; j) Le punto banco ; k) Le hold'em poker de casino ; l) La bataille ; m) La roue de la chance ; n) L'ultimate poker ; o) Le poker trois cartes ; p) Le rampo ; q) Le sic-bo
Chef de la mission gouvernance SIC. 40 Chef du département infrastructures opérationnelles. 40
Article Annexe 13
BACEA) ; - antenne projets des systèmes du contrôle aérien ; - état-major de l'armée de l'air et de l'espace ; - escadrons de défense sol-air ; - escadre sol-air de défense aérienne (ESADA) ; - escadron d'expertise technique et d'instruction spécialisée SIC
Article Annexe (suite)
radiologique, biologique et chimique La poursuite des opérations de défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC) pérennisera les capacités existantes et comblera certaines lacunes jugées critiques, en particulier par l'intégration aux SIC
Article Annexe IV
Maintien 2 (6) 2 2 4 2 2 0/1 Technicien des systèmes numériques et SIC (8XXX) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
gouvernance au SCPTS Adjoint au préfet, haut fonctionnaire de défense adjoint à la direction de la défense et de la sécurité civiles Au secrétariat général du conseil de sécurité intérieure à l'Elysée Chargé de la mission transformation SIC
Article 35
du poker trois cartes ; e) Reproduisant les dispositions des articles 55-22,55-22-1,55-22-2 du présent arrêté concernant le jeu du rampo ; f) Reproduisant les dispositions des articles 55-23,55-23-1 et 55-23-2 du présent arrêté concernant le jeu du sic-bo
Article 65
Avec le système d'information du combat SCORPION (SICS), le premier niveau de combat collaboratif infovalorisé, permettant la numérisation des actions de combat, sera déployé sur la période.
Article Annexe
Fonctions système d'information et de commandement de l'état-major du Commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications (CASSIC, fonctions SIC) à Vélizy-Villacoublay (Yvelines).