AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SALON D'HONNEUR
69bf6929cdc6046d4781c5e8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
l'ordonnance à intervenir, les matériels suivants : * Un Mini chargeur NEUF MANITOU modèle 1350 R équipé de : * Canopy avec vitres latérales * Joystick servo assistés * Voie hydraulique en nez de tablier
Source officielleChambre 04
6a0c787dcdc6046d47327bbf
12 mai 2026
12 mai 2026
Rayan TALBI, Président [Adresse 3] Activité : réalisation de travaux d'électricité et de serrurerie N° de RCS de [Localité 2] : 818503062 / Gestion 2016 B 1702 Non comparant Rendu par le Tribunal composé
Source officielleDélibérés référés
69bfd812cdc6046d47898486
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La SARL BRUNAL INDUST a commandé, à ses frais, auprès de la société [M] [T], S.L.U des nouveaux tabliers, pour les portes n°301, 1005 et 303, pour un montant de 1.790€ HT.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5990bcdc6046d47a8f81a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
L.631-5, L.640-5, R.631-4, et R.640-1 du code de commerce sur le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises, ordonné la saisine d'office du tribunal et la citation de la société LE TALIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8963ecdc6046d47e92dfc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 26 JANVIER 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de [E] [P] (SAS) - [Adresse 1] Confection de tabliers, confection pour femmes et enfants
Source officielleChambre 22
69f2a32acdc6046d4706fea0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Anwar TALBI, Président, [Adresse 4] non comparant FORMATION Président : M. Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.
Source officielleChambre 2-4
69d2b79acdc6046d473b5616
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[C] [K], demeurant [Adresse 2], présent et ayant été représenté antérieurement par Me Kamal Tabi, avocat (C07).
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18ac1cdc6046d474bb15a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le frottement en partie haute a été éliminé par un usinage de la partie de traverse du tablier, celui de la partie basse du vérin ne peut être lié qu'à un frottement sur une partie externe au chariot.
Source officiellechambre 1-13
69d070f8cdc6046d470c7a71
20 janvier 2025
20 janvier 2025
INITIAL et KS ont signé le 2 mars 2020, par voie électronique, un contrat relatif à la location et l'entretien d'articles textiles professionnels (tapis, torchons, tabliers, essuie-verres …), ci-après
Source officielleTrib. de Commerce
69cdec6ecdc6046d47d0941a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce contrat portait sur la location de linge de table (nappes, serviettes, tabliers, torchons) ainsi que sur son entretien hebdomadaire, moyennant un abonnement mensuel, applicable sur six mois de l'année
Source officielleTrib. de Commerce
69da2d78cdc6046d47de8d04
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il s'avère qu'en réalité le chargement à heurté le tablier d'un mont au Luxembourg. Le transporteur CEBENAX a procédé à la livraison des trois caisses sur le Terminal 1602.
Source officielle