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3 résultats pour « Théo CLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daef99cdc6046d47ef6fb7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LES ROSES DU MONDE, SAS immatriculée au RCS de Rouen, a exercé, de janvier à décembre 2024, une activité de fleuriste et salon de thé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e3719ecdc6046d47adcb16

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Madame Flore CHATELET Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4330cdc6046d472e1afd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

lundi 14 avril 2025, à 9 heures devant le tribunal de commerce du Mans, délivrée à la demande de la SAS ORGANISME DE FORMATIONS EN IMMOBILIER ET BATIMENT le 21 mars 2025 à la SAS GEST'SERVICES, par clerc

Source officielle