CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 résultats pour « Truquet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69aec09fcdc6046d4708f8c9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 1] - représenté(e) par Maître U'REN [X] [A] -02 [Adresse 2] ENTRE * La SAS SOCIETE DES TRAVAUX VITICOLES [Localité 1] EMILIONNAIS LIEU-DIT [Adresse 3] [Localité 2] - représenté(e) par Maître TRIQUET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

Annonces BODACC100 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE PHARMACIE FOURNIER & TRUQUET

SIREN 752639328Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRUQUET GERARD

SIREN 818244451Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac

04/05/2026

Voir →

Radiations

SCI TRUQUET

SIREN 501523278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

28/02/2026

Voir →

Créations

MARTIN-TRUQUET

SIREN 999748932Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

18/01/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI TRUQUET

SIREN 501523278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

05/12/2025

Voir →

69daca54cdc6046d47ed0110

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la prolongation du délai de clôture de ATELIER DE LA CORDERIE (SARL) la liquidation judiciaire de : 25, rue du Tronquet

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5f497cdc6046d47b3ac29

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Maître Emmanuel LACHENY avocat à Lille * ET - La Sas LE BOUILLON ALCIDE [Adresse 2] défenderesse à l'ordonnance d'injonction de payer et demanderesse à l'opposition ayant pour conseil Maître Paul TROUETTE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a182e5ecdc6046d473aa95c

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[Z] [I] demeurant [Adresse 2], représentant légal, absent, comparant par Me Jean-Jacques Trinquet, avocat (E0943). M. [F] [D], [Adresse 3], futur co-gérant, présent. M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce7f16cdc6046d47ddfa6c

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

92430 Marne La Coquette Partie demanderesse : assistée de Me Régina LOPEZ RAMIREZ Avocat (E1342) et comparant par Me Aude BLAISE Avocat (E250) ET : SARL ABC, dont le siège social est 4 rue Abel Truchet

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8b36bcdc6046d47882a09

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ALMUZARA-MUNCK, Avocat au barreau de Toulouse, ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SARL DATA CONSULT INFORMATIQUE Immatriculée sous le numéro ayant son siège social [Adresse 2] représentée par : Me Paul TROUETTE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83cfccdc6046d477c90f7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

DEMANDEUR : * Monsieur [E] [P], [Adresse 1] LES [Adresse 2], représenté par Me Paul TROUETTE, de la SELARL TCS AVOCATS, avocat au barreau de Toulouse. Comparant.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d038d2cdc6046d4708b232

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ET : SAS BH CORP, dont le siège social est 199, avenue de Fontvert, ZI Saint-Tronquet -84130 LE PONTET – RCS d'Avignon n°908 120 199 Partie défenderesse : assistée du Cabinet Hubert BENSOUSSAN & Associés

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

contrat n° A 143778864 / auto fleet CERIP contrat n° 148767498 MAAF assurances (COVEA) : protection juridique police n° 859 3414 SCI CERIPOLE : 2 contrats de baux des sites de Robion SCI SAINT-TRONQUET

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f223bfcdc6046d47fa16f9

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[G] [O] [Adresse 4] comparant par Me Jean-Jacques TRINQUET [Adresse 5] [Courriel 1] (75E0943) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4ff09cdc6046d47ccec83

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Arrêt de la cour d'appel de Nîmes du 8 novembre 2024 qui confirme le jugement en première instance, ajoute des condamnations des deux parties, dont la contrepartie de la non restitution des outils troquels

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a0c0ee3cdc6046d4729b5a2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

du commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 977 566 504, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, Comparant et plaidant par Maître Paul TROUETTE

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f3dfcdc6046d47b7c892

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentée par : Me Christophe DULON, Avocat au Barreau de Toulouse Me Olivier GOROSTIS, Avocat au Barreau de Toulouse, avocat plaidant - Monsieur [Q] [F] demeurant [Adresse 3] représentée par : Me Paul TROUETTE

Source officielle