Codes de loi français

Article 3

Le canton n° 2 (Bernay) comprend les communes suivantes : Bernay, Caorches-Saint-Nicolas, Corneville-la-Fouquetière, Courbépine, Fontaine-l'Abbé, Malouy, Menneval, Mesnil-en-Ouche, Le Noyer-en-Ouche, Plainville, Plasnes, Saint-Léger-de-Rôtes, Saint-Martin-du-Tilleul

Article 3

Cédric COUTRON, adjoint à la cheffe du département de gestion des directeurs en charge du développement RH, et à Mme Véronique VACEK, cheffe du bureau de gestion des directeurs à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions

Article 8

Le canton n° 7 (Châteaudun) comprend les communes suivantes : Alluyes, Bonneval, La Chapelle-du-Noyer, Châteaudun, Conie-Molitard, Dancy, Dangeau, Donnemain-Saint-Mamès, Flacey, Jallans, Logron, Marboué, Moléans, Montboissier, Montharville, Moriers, Saint-Christophe

Article ANNEXE 3

Rue Paul-Vaillant-Couturier jusqu'à la rue du Noyer-Grenot. Rue du Noyer-Grenot jusqu'à la rue Pierre-Corneille. Rue Pierre-Corneille à la limite du groupe scolaire Noyer-Grenot jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant.

Article 1

renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

LEGIARTI000035021601

interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie FOURCADE, sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique

Article ANNEXE III

: En totalité (sauf les : : : : communes de Châteaudun, : : : : La Chapelle-du-Noyer et : : : : Saint-Denis-les-Ponts.

Article ANNEXE III

CANTONS En totalité (sauf les communes de Châteaudun, La Chapelle-du-Noyer t et Saint-Denis-les-Ponts). Essonne ARRONDISSEMENTS En totalité. Hauts-de-Seine ARRONDISSEMENTS En totalité. Loir-et-Cher ARRONDISSEMENTS Blois CANTONS En totalité.

Article 1

Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle.

Article Annexe 1

FEX600 Noyer hybride Juglans major x. JMR900-France JMR900 Juglans nigra x regia JNR900-France JNR900 Noyer noir Juglans nigra L. JNI900-France JNI900 Noyer royal Juglans regia L. JRE900-France JRE900 Mélèze d'Europe.

Article ANNEXE

plans d'eau de 1re catégorie 1° La Durance en amont du plan d'eau de la Saulce, à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon ; 2° L'Ubaye en amont du pont de Pellegrin ; 3° Le Sasse, le Riou de Jabron ou de Saint-Geniez, le Vançon, le Jabron de Noyers

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- 25, rue Jehan-Veron, 76208 DIEPPE CEDEX. - 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX.

Article ANNEXE 6

la limite des parcelles section AO 565, 567, 568, 569 jusqu'à la rocade périphérique ; - rocade périphérique à la bretelle de sortie de la rocade ; - bretelle de sortie de la rocade (le long des parcelles section AO 501, 440 et 243) au chemin des Noyers

Article 2

de table avec le poids par calibre ; c) Les produits issus de la nuciculture : Toute exploitation produisant des noix destinées à l'élaboration de produits susceptibles de bénéficier d'une appellation d'origine doit souscrire une déclaration de noyers

Article ANNEXE

et ses affluents, en amont du lieudit La Rivière, commune de Saint-Etienne ; 9° La Dunerette et ses affluents ; 10° Le Valcherie et le Cotatay ; 11° L'Aix, en amont du lieudit Gour-Gaillant, commune de Saint-Just-en-Chevalet ; 12° La Besbre ; 13° Le Noyer

Article ANNEXE

Mouzon (08311) ; Murtin-et-Bogny (08312) ; Neufmaison (08315) ; Neufmanil (08316) ; Neuville-Day (08321) ; Neuville-lès-This (08322) ; Neuville-lez-Beaulieu (08319) ; Noirval (08325) ; Nouart (08326) ; Nouvion-sur-Meuse (08327) ; Nouzonville (08328) ; Noyers-Pont-Maugis

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf : – les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson

LEGIARTI000032916791

Montils (Les) (1), Montlivault, Mont-près-Chambord (1), Montrichard-Val de Cher (Bourée et Montrichard devenues communes déléguées), Montrieux-en-Sologne (1), Morée, Muides-sur-Loire, Mulsans (1), Neung-sur-Beuvron (2), Neuvy (1), Nouan-le-Fuzelier (1), Noyers-sur-Cher

Article Annexe II

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article Annexe

Mennouveaux, Merrey, Meures, Millières, Mirbel, Montcharvot, Montheries, Montot-sur-Rognon, Montsaugeon, Morionvilliers, Mouilleron, Neuilly-l'Evêque, Neuilly-sur-Suize, Neuvelle-lès-Voisey, Nijon, Ninville, Nogent, Noidant-Chatenoy, Noidant-le-Rocheux, Noyers