Codes de loi français

Article 226-2.12

Manches à air 1.

Article Annexe A

République démocratique du Congo. 14 Air Infini. République démocratique du Congo. 15 Air Kasai. République démocratique du Congo. 16 Air Navette. République démocratique du Congo. 17 Air Tropiques SPRL.

Article 228-2.09

Manches à air 1.

Article 1

La loi n° 98-546 du 2 juillet 1998, publiée au JORF du 3 juillet 1998, a, par son article 51, remplacé " Compagnie nationale Air France ", par " Société Air France ", dans toutes les dispositions législatives et réglementaires en vigueur à la publication

Article 1

La loi n° 98-546 du 2 juillet 1998, publiée au JORF du 3 juillet 1998, a, par son article 51, remplacé " Compagnie nationale Air France ", par " Société Air France ", dans toutes les dispositions législatives et réglementaires en vigueur à la publication

Article 244-2.11

Manches à air

Article ANNEXE

Terre, air, marine.

Article R141-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 85

Lorsque le schéma de cohérence territoriale tient lieu de plan climat-air-énergie territorial :

Article A322-163

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 08

Celui-ci doit être affiché en un lieu visible de tous les pratiquants ; 2° Une manche à air ou une flamme indiquant le vent ; 3° Une liaison radio sol-air avec le pilote de l'aéronef ; 4° Un anémomètre ; 5° Un moyen d'alerte des secours ; 6°

LEGIARTI000018984281

ANNEXE ESPÈCE OU FILIÈRE TYPE DE PRODUCTION % MORTALITÉ QUOTIDIEN Dindes Chair claustration 1 Chair plein air 0,5 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 0,25 Filière gallus chair Chair claustration 1 Chair plein air

Article 1

France ; - Air Corsica ; - Volotea.

Article PA 1

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux terrains de sports, aux stades, aux pistes de patinage, aux piscines, aux arènes, aux hippodromes, etc., situés en plein air, dans lesquels l'effectif du public est supérieur à 300 personnes. §

Article 3

I. - Le titre professionnel de pilote de ligne (Air transport pilot licence - ATPL - avion et hélicoptère) est :

Article U 57

Pendant toute la durée des séances opératoires, l'atmosphère des salles d'opérations et des salles d'anesthésie doit recevoir un apport en air neuf ou partiellement recyclé au régime minimal de six fois par heure le volume de chaque salle, avec un minimum

Article M 11

Il est interdit de ventiler des établissements du présent type au moyen de courettes sur lesquelles des locaux habités prendraient air ou lumière.

Article ANNEXE I

ÉTABLISSEMENT OU SOCIÉTÉ ET EMPLOI À AJOUTER À LA LISTE ÉTABLISSEMENT OU SOCIÉTÉ EMPLOI Groupe Air France S.A. Président du conseil d'administration.

Article T 13

Il est en principe interdit de ventiler des établissements du présent type au moyen de courettes sur lesquelles des locaux habités prennent air ou lumière.

Article 30-00 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 30

Système de climatisation : tous les systèmes de climatisation, ainsi que les pompes à chaleur de type air/ air.

Article 1

Il est délivré à la société Air Corsica une licence d'exploitation lui permettant d'exercer une activité de transport aérien public de passagers, de courrier et de fret.