Codes de loi français

Article L722-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 01

Lorsqu'un protocole de cohésion sociale prévu aux articles L. 353-15-2 et L. 442-6-5 du code de la construction et de l'habitation a été conclu avec le bailleur antérieurement à la décision de recevabilité, le paiement des arriérés de loyer prévu par

Article 228-4.05

Marche arrière 1. Sur tout navire, la puissance en marche arrière doit être suffisante pour assurer un contrôle efficace du navire dans toutes les circonstances normales.

Article 43 e

Dispositifs d'éclairage de la plaque d'identification ou d'immatriculation arrière.

Article 34 a

Les feux de brouillard arrière sont autorisés aux conditions suivantes : Ces feux doivent être situés à l'arrière du véhicule.

Article 43 l

Dispositif d'éclairage de la plaque d'identification ou d'immatriculation arrière.

Article 48-2

Elles nesont pas applicables aux véhicules mis en circulation avant cette date, qui peuvent continuer à n'être munis que d'un seul feu rouge arrière.

Article 48-4

lumineuse doit être au plus égale à celle du feu de position ou du feu rouge arrière correspondant.

Article 226-3.04

Marche arrière 1. Sur tout navire, la puissance en marche arrière doit être suffisante pour assurer un contrôle efficace du navire dans toutes les circonstances normales. 2.

Article 40

Si le chargement dépasse de plus de 1 mètre l'extrémité arrière du véhicule ou de l'ensemble de véhicules, son extrémité arrière doit être munie d'un dispositif émettant vers l'arrière, lorsqu'il est allumé, une lumière rouge non éblouissante, visible

Article 25

Au cours de l'épreuve pratique, le candidat devra réaliser deux manœuvres particulières à tester en relation avec la sécurité routière : un freinage pour s'arrêter avec précision et une des six manœuvres en marche arrière suivantes : 1.

Article 5

Pour l'application de l'article 412-43-1 du code de la route, tout conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé ou de cyclomobile léger dépourvu de guidon porte un dispositif d'éclairage complémentaire avant et arrière.

Article R313-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Feux de position arrière. I.

Article 136

Une consigne de l'employeur fixe, pour chaque méthode d'exploitation normalement usitée, le traitement de la région, dite arrière-taille, s'étendant en arrière des allées d'abattage et de service.

Article Annexe

LE TIERS DE CLASSE EN CONFORMATION POUR LES OVINS DE MOINS DE 12 MOIS E (1) U R O P Quar tier arrière Dos Epaule U+ Quartier arrière Dos Epaule R+ Quartier arrière Dos Epaule 0+ Quartier arrière Dos Epaule

Article 43 p

Feux de marche arrière. Les feux de marche arrière doivent répondre aux prescriptions de l'article 35 ci-dessus. Feux de brouillard avant. Les feux de brouillard avant doivent répondre aux prescriptions de l'article 34 ci-dessus.

Article 230-3.16

Marche arrière 1. Sur tout navire, la puissance en marche arrière doit être suffisante pour assurer un contrôle efficace du navire dans toutes les circonstances normales. 2.

Article 10-7

La zone à protéger est limitée vers l'arrière par le plan vertical transversal situé à 0,30 mètre en avant du pneumatique de la roue arrière (de la première des roues arrière lorsque le véhicule comporte plusieurs essieux arrière groupés).

Article 42 d

La pose d'éléments de dispositif en retrait par rapport au plan vertical transversal arrière du véhicule sera autorisée lorsque la forme de la carrosserie ne permettra pas leur installation dans le plan du hors tout arrière du véhicule.

Article 229-II-1.21

Marche arrière 1. La puissance en marche arrière doit être suffisante pour assurer un contrôle convenable du navire dans toutes les circonstances normales. 2.

Article R313-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 80

Catadioptres arrière.