Codes de loi français

Article Annexe IV

Mode Durée Mode Durée Domaine A 1 E 1 Épreuve professionnelle et technologique 9 CCF Ponctuel pratique 32 h E 2 : Mathématiques, physique et chimie ** 2 Ponctuel écrit 4 h Ponctuel écrit 4 h

Article Annexe IV

4 h 30 E.4 - Épreuve d'arts appliqués U4 4 ponctuel écrit 6 h ponctuel écrit 6 h E.5 - Épreuve scientifique U5 3 Mathématiques 1,5 ponctuel écrit et pratique 1 h ponctuel écrit et pratique 1 h Physique - Chimie

Article Annexe III

: Étude et préparation d'une réalisation U.10 4 Ponctuel écrit 4 h CCF Ponctuel écrit 4 h E.2 : Réalisation - mise en œuvre U.20 7 CCF CCF Ponctuel pratique 16 h E.3 Mise en service, réglage et

Article Annexe IIb

écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF Sous-épreuve E. 22 U. 22 3 Ponctuel écrit 4 h Ponctuel écrit 4 h CCF Sous épreuve E. 23 U. 23 2 Ponctuel écrit 3 h (+ 1h) Ponctuel écrit 3 h (+ 1h) CCF

Article Annexe III

h CCF Écrite 2 h E.3 - Sciences appliquées à l'alimentation, à l'hygiène, aux équipements, aux locaux et à l'environnement professionnel U.30 3 Écrite 2 h CCF Écrite 2 h E.4 - Gestion appliquée 6

Article Annexe III

du système pilo-facial U30 B 5 Ponctuelle pratique 1 h CCF - Ponctuelle pratique 1 h E4 : Gestion de l'entreprise 5 S/E Vente conseil U 41 2 CCF 10 min CCF - Ponctuelle orale 10 min S/E Management et gestion

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

t 0,25 -2 Visibles 400 - 700 7 mm H = 1,5 . 10 -4 E -2 H = 2,7 . 10 4 0,75 E -2 H = 5 . 10 -3 -2 H = 18 . t 0,75 E -2 700 - 1 050 H = 1,5 . 10 -4 A E -2 H = 2,7 . 10 4 0,75 A E -2 H = 5 . 10 -3 -2 H = 18 . t 0,75 A E -2

Article 6

Mathématiques I 13 9 9 4 h 4 h 4 h 2 Mathématiques II (b) 13 8 7 4 h 4 h 4 h 3. Physique I 5 9 5 4 h 4 h 4 h 4. Physique II (b) (c) 5 9 5 4 h 4 h 3 h 5.

LEGIARTI000025038183

A N N E X E Tableau 1.

Article Annexe IIb

CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve E 12 Sciences physiques et chimiques U12 1,5 CCF Ponctuel écrit et pratique 1 h CCF E2- Étude technique et critique U2 6 Sous-épreuve E 21 Etude technique d'une production photographique

Article Annexe IIb

-Sous-épreuve de prévention-santé-environnement U. 32 1 CCF ponctuel écrit 2 h CCF E. 4-Épreuve d'anglais U. 4 3 CCF ponctuel oral 20 min CCF E. 5-Épreuve de français-histoire-géographie- enseignement

Article Annexe II b

Mode Durée Mode Durée Mode Durée E1-Épreuve scientifique et technique 6 Sous-épreuve E 11 U11 3 CCF Oral 30 min CCF Sous-épreuve E 12 U12 1,5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF

Article D1221-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 66 > 67

g et h du 5° de l'article D. 1221-6.

Article 3

Les dispositions du présent décret sont applicables à compter du 15 mai 1987, à l'exception des dispositions suivantes de l'article 2, qui entreront en vigueur le 1er novembre 1987 : - les chapitres F, G, H et E (sauf les paragraphes E 2021 et E 251)

Article Annexe III

Sortie L'inspection porte sur : 6.B. Stabilité de la structure du matériel en mouvement L'inspection porte sur : 6.C. Mécanique L'inspection porte sur : 6.D. Installation électrique L'inspection porte sur : 6.E.

Article Annexe IIb

Sous-épreuve E 11 U11 3 CCF Ponctuel écrit 3 h CCF Sous-épreuve E 12 U12 1,5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve 13 U13 1,5 CCF Ponctuel pratique 1 h CCF E2- Étude critique

Article Annexe IIb

épreuve de français U. 51 2,5 Ponctuel écrit 2 h 30 min Ponctuel, écrit 2 h 30 min CCF E52-Sous-épreuve d'histoire-géographie- enseignement moral et civique U. 52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel, écrit 2 h

Article 47-1

-A la date de la publication de l'ordonnance n° 2013-516 du 20 juin 2013, les articles 1er à 49 de la présente loi, à l'exception des articles 24-2, 24-4, 24-6, 26-3, 46-1 et 47, sont applicables en Nouvelle-Calédonie dans leur rédaction en vigueur à

Article D3411-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 05 > 47

Lorsque le centre s'approvisionne en application du 6° de l'article R. 5124-45 du présent code, la détention, le contrôle, la gestion et la dispensation des médicaments sont assurés par un pharmacien inscrit au tableau de la section E ou de la section

Article SP 18

b) Par le téléphone urbain : - dans les établissements de 2e catégorie des types D, E, F, H et I ; - dans ceux de 3e catégorie des types B-C, D, E, F, H et I ; - dans ceux de 4e catégorie des types B-C et F ; - exceptionnellement, dans ceux visés