Dans ses dernières conclusions, dénommées « en réponse N°2 », MARCHE FRAIS DRIVE réplique : « Vu les articles 1199 et 1353 du Code civil, Vu l'article 13 de la loi n°75-1334 relative à la sous-traitance

872 du Code de procédure civile ; Vu l'article 873 alinéa 2 du Code de procédure civile ; Vu l'article 1231-5 du Code civil ; Vu l'article 1103 du Code civil ; Vu les pièces ; RECEVOIR l'intégralité

* Sur le fond : Attendu que le contrat de prestation signé entre la SAS GT HORSE et Mme [J] [V] du 31/07/21 prévoit uniquement la facturation des séances de travail pour les équidés ainsi que la séance

code civil, Vu les articles L. 441-1, L. 441-10 et D 441-5 du code de commerce, Vu les articles L. 131-1 et suivants du code des procédures civiles d'exécution, * Juger Lafarge bien fondée en ses demandes

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.

Monsieur [S] [R] a répliqué en demandant au Tribunal : Vu l'article 1792-6 du Code civil, Vu les articles 9, 31 et 32 du code de Procédure civile, Vu les pièces versées aux débats, A titre liminaire

Dans ces conclusions, dénommées récapitulatives N°1, déposées à l'audience du 15 janvier 2026, le défendeur 1 demande au tribunal de : « Vu les articles 1353, 1792-6, 1793 du Code civil, Vu l'article

Bonadie soutient : Vu les articles 12 et 14 de la loi n° 75-1334, Vu les articles 1217, 1231-1, 1240, 1353, 1344-1 et suivants du code civil Vu les articles 9, 146 et 147 du code de procédure civile,

A l'audience de cabinet du 11/09/2024, l'affaire a fait l'objet d'une mise en état soumise à l'application des articles 446-1 et suivants, 861-3 et suivants du code de procédure civile, sous le contrôle

L1411-1 et L1411-4 du Code du travail, Vu les dispositions de l'article L211-16 du Code de l'organisation judiciaire.

Au soutien de ses dernières écritures la société OAAN CONSULTING demande de : Vu les articles 1103, 1104, 1217, 1231-1, 1231-2, 1231-6, 1343-1, 1344-1, 1343-2, 1353 du code civil ; Vu les articles 9,

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de, [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de, [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de, [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de, [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.

Elle a donc saisi la juridiction prud'homale de [Localité 1] afin d'obtenir l'indemnisation du préjudice allégué.