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19 résultats pour « borne d'appel téléphonique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f517cdc6046d478ccef1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

même adresse électronique, Un troisième envoi de bon à tirer intervient le 25 octobre 2023, puis un quatrième le 26 octobre 2023, cette fois par messages SMS adressés au numéro de téléphone portable figurant

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Dans le cadre de son activité, elle a besoin de disposer d'un réseau internet et de téléphonie.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb412dcdc6046d475d0c37

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

* Dès les premières semaines d'activité, la société n'a plus réglé les cotisations appelées par l'URSSAF. * Le passif social n'a ensuite cessé de s'accroitre jusqu'en novembre 2024.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f1adaacdc6046d47ef6b8f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 11 février 2020, la société CENAFOR était livrée par la société OPENSYS des matériels suivants : * Un serveur X3 (Unify) * Un Openstage 60 (Unify) * Un module Touches * Une borne B55 (Unify) *

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a18b62cdc6046d47eabaa2

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

recharges pour véhicules électriques ; Installation de systèmes d'alarme et vidéo surveillance ; Opérations se rapportant aux travaux d'électricité ; Câblage réseaux informatique, câblage réseaux téléphonique

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

demandes de pièces justificatives, adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, et copie par courriel en date des 2 mai 2024, 31 mai 2024 et 13 août 2024, Monsieur [I] [N] s'est borné

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf0b08cdc6046d477b1416

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le numéro qui s'affichait sur son téléphone s'avérait être celui du Crédit Mutuel de [Localité 4]. Elle lui a indiqué ne pas être à l'origine de ses demandes.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb31c2cdc6046d475bc91e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

LES FAITS La société [Localité 1] a livré, selon bons de livraisons, quantités de marchandises à la société [Localité 3] qu'elle lui a facturées. Ces factures représentent la somme de 39.483,33 €.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

IPDECT, c'est-à-dire de téléphonie sans fil et à l'installation de 4 DECT, c'est-à-dire quatre lignes de téléphonie sans fil pour être reliées aux 2 nouvelles bornes installées.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be47ccdc6046d47268a34

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'affaire fut enrôlée sous le numéro 2025F01387 [W] appelée à l'audience du 3 décembre 2025.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d93514cdc6046d47ccb1bd

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Pour les besoins de son activité, elle s'est rapprochée de la société MB FRANCE COM (ciaprès MB France) pour bénéficier d'un service de messagerie et acheter de nouveaux postes de téléphone.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8329acdc6046d4715a631

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

téléphoniques en cas d'indisponibilité de M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique

69b5c99fcdc6046d47b05a2f

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le Tribunal, après appel des parties, constate l'absence de Monsieur [N] [C], qui n'était ni présent ni représenté à cette audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118410cdc6046d47ab55a0

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

LES FAITS : Monsieur [D] a été salarié de la société Entreprise Téléphonique de Tarentaise (ETT) du 11/10/2021 au 16/02/2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

quartier des Chartrons a remis en cause l'accord qui avait été obtenu avec les partenaires financiers et a rendu nécessaire l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire afin de réaliser un appel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be8a3cdc6046d4726c7d4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Cette affaire a été enrôlée sous le numéro 2026R00031, appelée et retenue à l'audience du 29 avril 2026, avec un prononcé de l'ordonnance fixé au 13 mai 2026 par mise à disposition au greffe.

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TCOM

Chambre 17

69bef667cdc6046d4779add0

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[O] [K] la somme de 3.000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, outre les entiers dépens ; * RAPPELER que l'exécution provisoire du jugement à intervenir est de droit nonobstant appel

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

d'autant plus qu'elles étaient peintes en bleu, avec le logo CHEP et la mention « Propriété de CHEP » * Surabondamment, CHEP FRANCE et CHEP EQUIPMENT POOLING produisent le compte rendu d'un centre d'appel

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4a764cdc6046d47fb50c2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Bertrand VAZ, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 14/10/2025 SAS LAVANCE EQUIPEMENTS [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Gaëlle LE BORGNE Avocat postulant

Source officielle