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221 résultats pour « camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c39175cdc6046d47dd8b3b

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La société LES CAMIONS VERTS SAS se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.

Source officielle

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TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

LES FAITS Le 25 octobre 2022, la SARL DECLIC BOIS a acquis de la SASU CLOMAT un camion polybenne IVECO, modèle TRAKKER 340 T 36, immatriculé [Immatriculation 1], équipé d'une grue HIAB, pour un prix de

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TCOM

Chambre de contentieux général

69fd9915cdc6046d470621bb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

LES FAITS La SAS PETIT FORESTIER LOCATION, ayant pour objet social la location et location-bail de camions, a loué à la société L'ABATTOIR DE L'AISNE les véhicules : * [E] [U] 01 (parc n° 69601) selon

Source officielle
TCOM

Référés

69eff6dbcdc6046d47c6e404

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Sur l'insistance de CIRCET de respecter cette date, CAUPAMAT déplace le camion avec la grue et les plaques de roulement mais ne peut aller jusqu'au point de livraison et d'installation en raison de l'état

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c2c640cdc6046d47c97dde

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par correspondance en date du 1er octobre 2025, les sociétés AVILOG et VOLSUD SAS indiquent avoir produit un tableau synthétique des désordres pour chaque camion, s'oppose à notre saisine et à la caducité

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TCOM

chambre 1-2

69ce840ecdc6046d47de5aa7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le Contrat porte sur la location de 2 camions DAF et 2 camions Renault au bénéfice d'Easyworks pour : * une durée de 5 ans à compter du 1er août 2021 pour les camions DAF et de fin septembre 2021 pour

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TCOM

VENDREDI

69c2c1b1cdc6046d47c92e3a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

S'agissant du surcoût allégué du prix des camions, elle estime que la société, [Z] SARL n'a jamais acheté de camions, mais a, systématiquement, eu recours à des services de financement (crédit-bail et

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ces camions sont achetés sans la station de pompage et par la suite, la station de pompage est installée sur le châssis du camion.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4a073cdc6046d4797d05c

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 19 septembre 2025, la LOXAM a déposé plainte pour abus de confiance auprès du commissariat de [Localité 3], eu égard à la non-restitution de ce camion benne.

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TCOM

6ème chambre

69e824f7cdc6046d4714d2ce

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le 28 avril 2015, [B] et [R], qui étaient déjà en relation d'affaires depuis 2012 pour la location de camions aspirateurs de gravats, signent un contrat cadre de location de camions aspirateurs d'une durée

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

.); Dire et juger nulle et de nul effet la cession moyennant l'euro symbolique des biens suivants : * Camion BOXER [Immatriculation 1]' * Camion benne MITSUBISHI * Plateau avec remorque échafaudage

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TCOM

Chambre 03

69f28e3acdc6046d47059e18

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La location de longue durée de véhicules et de voitures automobiles légers et camions. L'achat et la vente de véhicules neufs et d'occasions.

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Contentieux Général

69eb3262cdc6046d475bd543

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ce camion est très rapidement tombé en panne et Monsieur [Z] [U] l'a amené au garage [Q]. Un devis de près de 9 000 € a été établi.

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4ème chambre

69e957b8cdc6046d47318a6f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SFD exploite ces trois camions en sous-traitance pour la société M Assistance, dans le cadre d'un marché d'enlèvement de véhicules obtenu par cette dernière.

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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afb799cdc6046d471d6770

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le camion pourra également être loué le reste du mois permettant ainsi le remboursement du passif.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1967dcdc6046d474cf365

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le camion est impropre à l'usage auquel on le destine pour l'utilisation de la grue.

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Trib. de Commerce

69eb45edcdc6046d475d6d0f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

CABINET AVOCAT CHAPUIS Par acte sous seing privé la société CIA TP a souscrit le 3 mars 2021 auprès de la société BPIFRANCE un contrat de crédit-bail mobilier référencé CTR0199123/00 portant sur un camion

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8250cdc6046d47f6929d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Céline GRUAU PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, LES FAITS : Suite à un accident de la circulation, la société RS TRANSPORTS a confié à la société LECAPITAINE INDUSTRIE, les travaux de réparation du camion

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AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

d'objet social et de dénomination sociale le 22 décembre 2021, la SASU TRANSPORTS LAROCHE (numéro SIRET 421 294 091) était spécialisée dans la fourniture et le transport de béton prêt à l'emploi par camions

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Chambre 02

69f5d48bcdc6046d47509e35

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les marchandises ayant été détruites du fait d'intrusion dans le camion de la société [B], la société STEF lui demande le remboursement des marchandises et frais qu'elle a payés à hauteur de 22.765,36€

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