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863 résultats pour « centre commercial »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f54886cdc6046d4746a3c5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

les commerçants du Centre commercial Beau [Localité 1], a pour objet notamment l'organisation de la promotion dudit Centre ainsi que l'animation et la commercialisation du Centre.

Source officielle

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TCOM

Chambre 05

69f548adcdc6046d4746a633

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

commerçants du Centre commercial [Localité 4] [Localité 1], a pour objet notamment l'organisation de la promotion dudit Centre ainsi que l'animation et la commercialisation du Centre.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c3cb8acdc6046d47e56774

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Afin d'assurer la gestion et l'exploitation du CENTRE COMMERCIAL DE [Localité 1], susvisé, il a été constitué un GIE D'EXPLOITATION; CENTRE COMMERCIAL AUCHAN [Localité 1].

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f0883fcdc6046d47d26824

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Cette dernière exploite deux fonds de commerce d'optique sous l'enseigne « Optic 2000 », situés au centre commercial [Localité 3] et au [Adresse 4] à [Localité 4].

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2d667cdc6046d470b00cb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Commercial [Adresse 7] recevable et bien fondée en sa demande ; Y faisant droit, * Condamner la SAS NOUVELLE UJA lot 47 à payer à l'Association des Exploitants du Centre Commercial [Localité 1] [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f303dfcdc6046d470f0216

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS L'ASSOCIATION DES EXPLOITANTS DU CENTRE COMMERCIAL A15 (ci-après L'ASSOCIATION) qui regroupe les commerçants du Centre Commercial [Adresse 6], compte parmi ses

Source officielle
TCOM

REFERE

69f48081cdc6046d4732cb73

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

identifié sous le n° 2241B, d'une surface GLA d'environ 49 m2, situé au niveau R+1 du Centre Commercial [Adresse 8] sis à [Localité 6], [Adresse 9].

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f9f031cdc6046d47aa70dc

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

COMMERCIAL [Localité 4] [Localité 1] recevable et bien fondé en sa demande ; Y faisant droit, * Condamner la SARL LA MAISON DU PAIN, lot 3020, à payer au GROUPEMENT D'INTERÊT ECONOMIQUE CENTRE COMMERCIAL

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8d8cecdc6046d47236da2

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

commercial, le bail dont elle est signataire interdisant des publicités concurrentes avec des locataires du centre commercial.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e59771cdc6046d47dac5bc

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DEMANDERESSE : * SARL LTDS Centre Commercial [Adresse 1] comparant par Monsieur [Y] [T] et Monsieur [Q] [X], cogérants FAITS ET PROCEDURE Le 07/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL LTDS Centre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bee2f6cdc6046d477698f1

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

(SARL) Boulevard Paul Eluard - Centre Commercial Auchan Boutique N65 13500 Martigues comparant par monsieur [V], [T] [Q] en qualité de gérant assisté de Maître [Z] [D] A la date du 26/01/2026, la société

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc5dbcdc6046d4759188a

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

dépendant du centre commercial « [Adresse 5] » situé à [Localité 1], [Adresse 6].

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f53e20cdc6046d4745fc7b

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

du Code civil, Vu les articles L. 131-1, L.131-4 et R. 131-1 et suivants du Code des procédures civiles d'exécution, Vu les pièces régulièrement versées au débat, CONDAMNER solidairement l'AFUL du Centre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

6a0bda5ecdc6046d4724fa3e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

procédure de redressement judiciaire ouverte au bénéfice de sa société, la SARL [Localité 1], en liquidation judiciaire, son chiffre d'affaires étant fortement impacté par les travaux en cours dans le centre

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TCOM

chambre 1-12

69d086becdc6046d470dcd26

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les différents volumes de l'Espace commercial Saint-Christophe étaient regroupés au sein de deux Associations Foncières Urbaines Libres (AFUL) : l'AFUL du Centre Commercial Saint-Christophe et l'AFUL Espace

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TCOM

Trib. de Commerce

69aef6a4cdc6046d470e47d5

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 13 janvier 2025 par : la société GMCP Centre Commercial Leclerc [Localité 1] en personne et représentée par un avocat Maître Lionel HANACHOWICZ

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07bafcdc6046d47d16898

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Par jugement en date du 06/10/2025, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SARL ABONDANCE Centre Commercial Léon Cogez [Adresse 1] SIREN

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TCOM

Chambre 2-5

69d5cbb2cdc6046d477886b4

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RCS [Localité 25] - RCS [Localité 26] - RCS [Localité 27] - RCS [Localité 28] - RCS [Localité 29] - RCS [Localité 30] - RCS [Localité 31] - RCS [Localité 32] - RCS [Localité 33] - RCS [Localité 34] - CENTRE

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TCOM

audience d'enrôlement

69b8f7e2cdc6046d47f0897f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

€ Ledit prêt remboursable en 72 mois au taux de 1,520 % l'an hors assurance ayant pour objet le financement de travaux d'aménagement pour la création d'un magasin d'habillement [Adresse 3] dans le centre

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d5f8cdc6046d47a8100b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La déclaration a été effectuée conformément à l'art L 640-4 du code de commerce par la SARL J&S COIFFURE, centre commercial [Adresse 1], représentée par Madame [Q] [A], gérante.

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