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461 résultats pour « codonation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère B

6a0c009ccdc6046d4728acc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La SAS [K] DES COLONNES – [K] [P] conteste l'exception d'incompétence.

Source officielle

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TCOM

Chambre 8 Ouvertures RJ/LJ/Sauvegardes

679de38593f037708ad7dfe8

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 813036043 et exerce une activité de Pressing , retouche ,repassage ,cordonnerie sous la forme d'une SAS avec siège

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682eefa7dd4fa92cae285ee3

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce devis, émis le 12 mars 2018, concerne trois colonnes sèches. Il prévoit un montant total de 22.681,80 € TTC comprenant la fourniture, la préfabrication et la pose.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7191cdc6046d47e9ad6c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 05/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F252 * Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC * Défendeur (s) : COCOON CRUISERS SAS [Adresse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f84eacdc6046d477fc146

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 27 avril 2026 concernant : SARL LA CORDONNERIE

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a116db3cdc6046d47a9de59

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

codes d'alarme du SUPER U de [Localité 2], * la carte bancaire et le chéquier de la SAS [Y], * la liste des établissements bancaires dépositaires de compte pour la SAS [Y], ainsi que les noms et coordonnées

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a195da8cdc6046d4758ce3a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [U] (EI) est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon sur Saône sous le numéro 939 009 767 et exploite un fonds de commerce de « cordonnerie, vente et reproduction de clés (plates

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b776cdc6046d4738a534

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'incendie est né dans l'habitacle principal d'un véhicule assuré par la société AXA France, tenue par conséquent d'indemniser CODAN FORSIKRING (ci-après CODAN), assureur danois de CORUSCANT, et CORUSCANT

Source officielle
TCOM

Référés

69650306cdc6046d4707e583

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'incendie est né dans l'habitacle principal d'un véhicule assuré par la société AXA France, tenue par conséquent d'indemniser CODAN FORSIKRING (ci-après CODAN), assureur danois de CORUSCANT, et CORUSCANT

Source officielle
TCOM

Référés

68556791aee47295cf568704

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L’incendie est né dans l’habitacle principal d’un véhicule assuré par la société AXA France, tenue par conséquent d’indemniser CODAN FORSIKRING (ci-après CODAN), assureur danois de CORUSCANT, et CORUSCANT

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daddb6cdc6046d47ee5866

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Au soutien de ses demandes, la société COCOON 6 expose que : In limine litis, la société COCOON 6 plaide l'incompétence du tribunal de commerce puisqu'elle est une société civile qui ne peut donc être

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

68ad7819af40da9b7b082730

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Au soutien de ses demandes, la société COCOON 6 expose que : In limine litis, la société COCOON 6 plaide l’incompétence du tribunal de commerce puisqu’elle est une société civile qui ne peut donc être

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TCOM

3ème B

6a196b75cdc6046d475a969c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

la cave à vin était non conforme aux préconisations du constructeur, notamment en raison de l'absence de ventilation haute et basse, et de l'impossibilité d'installer les grilles d'aération sur la colonne

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TCOM

Trib. de Commerce

68e678937c7e05ac356263c6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 5] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES [Localité 3] -[Adresse 2] [Localité 3] CONTRE * La SAS CLIM & COCOON

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0fd11cdc6046d473af681

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] CONTRE * La SAS CLIM & COCOON

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99194cdc6046d4770c759

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : SARL COCON (SARL) RG 2025 011147 PC 41223140 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84390cdc6046d47e12db0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : SARL COCON (SARL) RG 2024 007070 PC 41223140 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 18

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

681f32880112c53ba093e49d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : SARL COCON (SARL) RG 2024 007070 PC 41223140 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 18

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TCOM

Chambre 22

6a197f9dcdc6046d475c3520

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

anatocisme ; * d'ordonner à la société LE VERNAISON de restituer les équipements mis à sa disposition par la société [Adresse 6], savoir : une machine à café, un moulin à grains, un adoucisseur d'eau, une colonne

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TCOM

Trib. de Commerce

68679e744965b5d9df22ee1f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 03/07/2025 JUGEMENT METTANT FIN A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de Procédure collective : 2025RJ245 La SAS Cocoon Spa Numéro de rôle général :

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