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161 résultats pour « echafaudage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

682c66e1f81cc98b9e9631de

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

BTP Caisse du Nord Ouest [Adresse 4] représentée par Me BOULLEN Stéphanie [Adresse 1] qui maintient les termes de son Assignation ; ET : LE DEFENDEUR : La SAS SOCIETE D'ISOLATION THERMIQUE ET ECHAFAUDAGES

Source officielle

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Annonces BODACC7 111 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

LA PHOCEENNE D'ECHAFAUDAGE

SIREN 831432059Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AK ECHAFAUDAGE

SIREN 882151111Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

E.F.A. ECHAFAUDAGES

SIREN 818207433Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

OMEGA ECHAFAUDAGE

SIREN 100163070Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

30/06/2026

Voir →

Radiations

LA PHOCEENNE D'ECHAFAUDAGE

SIREN 831432059Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

30/06/2026

Voir →

TCOM

CHAMBRE 06

6a0c0b80cdc6046d4729724e

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[S] [Q] contre SAS FIRST ECHAFAUDAGES N° RG: 2026P00297 DEMANDEUR M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a0c0b6ccdc6046d47297108

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[H] [O] contre SAS FIRST ECHAFAUDAGES DEMANDEUR M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

68517fee5dbd1b5d65b9308a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

conseil du 15 Janvier 2025 PARTIES DEMANDEUR(S) : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Mme [C] [N] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR(S) : EURL TM MONTAGE [Adresse 4] Activité montage, démontage, échafaudage

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bdeb1cdc6046d47253848

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 13 mai 2026 Références : 2026F00079 ENTRE : SAS EVEREST ECHAFAUDAGES [Adresse 1] Représentée en la personne de M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c11fcdc6046d47bfbde9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 avril 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS ABC ECHAFAUDAGES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

68e81656033cf481c3a82170

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il en est ainsi des « fiches suiveuses » qui mentionneraient la pose d'échafaudages, des « autorisations de travail » de LUBRIZOL, des photos d'échafaudages.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117641cdc6046d47aa6cb9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

FAITS ET DE LA PROCEDURE L'entreprise individuelle [N] [H] ayant pour nom commercial [N]COUVERTURE, titulaire dans le cadre d'un marché public, a sous-traité à la société JAM Développement le lot échafaudage

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a049faacdc6046d479ac3e6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 11 mai 2026 REPRISE DES OPERATIONS DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS ISOLATION CALORIFUGE ECHAFAUDAGE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7f1dcdc6046d47ead434

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

janvier 2024 « normalement prévue pour fin février si la météo me le permet » avant de faire état fin février 2024 d'un report de cette intervention comme étant dépourvu en l'état des autorisations d'échafaudage

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f957cdc6046d47b825e7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SASU TRANS ECHAFAUDAGE reste taisante.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa858bcdc6046d47b15690

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société DEF ECHAFAUDAGES SAS sollicite une somme de 4.000 € au titre d'une résistance abusive.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa864ccdc6046d47b170ac

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société DEF ECHAFAUDAGES SAS sollicite une somme de 4.000 € au titre d'une résistance abusive.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

687770c3fd93c2d17572702b

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société DEF ECHAFAUDAGES SAS sollicite une somme de 4.000 € au titre d'une résistance abusive.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

687770c7fd93c2d17572704e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société DEF ECHAFAUDAGES SAS sollicite une somme de 4.000 € au titre d'une résistance abusive.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6870db9fd395d6ba9f1e9dd9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE - La SAS SAM ECHAFAUDAGE [Adresse 1], RCS 411007461 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [W] [T] - [Adresse 3] [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e4161ccdc6046d47bd4496

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS SAM ECHAFAUDAGE [Adresse 1] [Localité 1], RCS 411007461 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [F] [E] - [Adresse 2

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc93bcdc6046d4759592e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, spécialisée dans la fourniture et la location d'échafaudages métalliques, a donné en location à la société Charpente [K] un ensemble d'échafaudages, sur plusieurs chantiers, dont un situé à [Localité

Source officielle
TCOM

REFERE

69635779cdc6046d47e923a6

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, spécialisée dans la fourniture et la location d'échafaudages métalliques, a donné en location à la société Charpente Cenomane un ensemble d'échafaudages, sur plusieurs chantiers, dont un situé à [Localité

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69e9ed08cdc6046d473cd566

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[H] rencontre des difficultés pour se procurer de nouveaux échafaudages.

Source officielle