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45 résultats pour « echantillons »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

* Prélever un échantillon représentatif des bouteilles objets du litige par gamme de cuvée afin de procéder à une dégustation contradictoire des vins de cet échantillonnage représentatif.

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a356ddcdc6046d4713b442

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Sur la rétention abusive des échantillons appartenant à ISAN par DEPLACIE : ISAN considère qu'à compter du 16 janvier 2024, DEPLACIE était tenue de restituer les échantillons en sa possession et que cette

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6b05cdc6046d473168c6

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

de [Localité 3] dans lequel le miroir endommagé est conservé, ou sur tout autre site que l'expert jugera utile, et au besoin sur pièces, * Procéder à toutes constatations utiles, au prélèvement d'échantillons

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

6a195648cdc6046d475829a6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

:Sondages pénétrométriques,prélèvements d'échantillons de sol,mise à disposition de techniciens,sondage à la tarière,essais au Gamma Densimètre,essais de portance et de perméabilité,etc.Achat et vente

Source officielle
TCOM

REFERE

6a1955c4cdc6046d47581e50

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

montant issu du logiciel de gestion (inventaire permanent), sans qu'aucune correction n'ait été opérée durant l'exercice * Déterminer s'il y a pas une trace documentée de contrôle physique partiel ou échantillonné

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d07c4fcdc6046d470d2aab

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

qu'étant dans l'incapacité de satisfaire à ses conditions financières (targets), elle mettait fin à la commande d'octobre 2021, ONCLE TOM a alors demandé à VETIR de lui retourner l'ensemble des échantillons

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7a07cdc6046d47b05c21

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en expertise comptable de : * convoquer les parties après s'être fait remettre tous documents utiles à l'accomplissement de sa mission, * analyser les pièces communiquées et le cas échéant, les échantillons

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f95cdc6046d47dca2cd

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

demanderesse soulève un défaut d'inexécution sur 2 fondements : * La société DEPILATOCOSMETICS n'a pas respecté ses engagements de délais * Les produits ne sont toujours pas livrés et les derniers échantillons

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf21cdc6046d47c146c6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [X] mandate un officier ministériel, par ailleurs, afin de procéder à divers échantillonnages les 12 novembre 2018, 21 mars 2019 et 23 juillet 2019 La société [X] entre en négociation avec le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b046c0cdc6046d472baa88

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les pièces adverses — un échantillon isolé dégradé et des attestations postérieures à l'assignation — ne suffisent pas à démontrer un vice sériel affectant la totalité de la fourniture.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c273a4cdc6046d47c2ada9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARLu PREFACE INDUSTRIE,, [Adresse 3], N° siren : 398 024 737 - N° gestion : 1994B01548 « stylisme, réalisation de modèles et confection d'échantillons

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8e54ecdc6046d476140fd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En déterminer les causes et en déduire les responsabilités * Déterminer si les échantillons prélevés sont exploitables.

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TCOM

Référés

69f04dc8cdc6046d47cda008

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

représentatif ne pouvant se limiter à l'algorithme utilisé par la société ENEDIS pour déterminer un échantillonnage représentatif.

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e74a62cdc6046d47ff73ff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

janvier 2025 par le commissaire de justice désigné, faisant état de 50 logements meublés, et donc de 35 logements vacants et dépourvus de mobiliers ; Que cet inventaire a été établi sur la base d'un échantillonnage

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e0ab32cdc6046d476ebba8

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

par la juridiction des référés près du tribunal judiciaire de Valence aurait conclu à la responsabilité de la société QUALICONSULT pour 50% des désordres sonores (car elle aurait validé certains échantillons

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TCOM

Trib. de Commerce

69e2018dcdc6046d478ddcda

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Se faire remettre ou envoyer par transporteur de son choix, l'intégralité des échantillons prélevés par huissier tel que cités dans le procès-verbal des 5 et 6 mars 2024 et notamment l'échangeur de plaques

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TCOM

MARDI

69c31ef1cdc6046d47d4328e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle fait valoir le manque de fiabilité du rapport, [H] et le non-respect des exigences obligatoires fixées par la norme 1338 pour les prélèvements d'échantillon et les essais.

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TCOM

R E F E R E

69a56069cdc6046d473c164d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Constatant que les bouteilles [Localité 4] 1er cru [Localité 5] 2022 se vendaient difficilement, la société WINE MONOPOLE SAS a fait expertiser le 04/12/2024, un échantillon de vin par le Centre œnologique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42105cdc6046d47bdef7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ATTENDU qu'à la demande de Monsieur [Z] [B] une expertise amiable a eu lieu le 11/10/23 et ce en présence du représentant de la société HORIZON YACHT CO LTD et qu'il a été procédé au prélèvement d'échantillons

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

noms de domaines et réseaux sociaux (entre autres, site internet, réseaux * sociaux, noms de domaines), * Les archives de nature commerciale, contractuelle, comptable et technique ainsi que les échantillons

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