riche et plus grasse » * « Je constate qu'il n'existe qu'un seul accès et ouverture en façade d'environ 3 mètres sur 3,80 mètres à l'Est et à l'Ouest.

qui sera indiquée ; en cas de causes multiples, évaluer les proportions de chacune d'entre elles, * Donner son avis sur les éventuelles mesures urgentes pour assurer la sécurité des personnes et des

Avons rendu l'ordonnance de référé dont la teneur suit en la cause d'entre : La SCEA [W] AL, société civile d'exploitation agricole au capital de 196 923,00 €, ayant son siège social lieu-[Adresse 1],

Si tel était le cas, la procédure devrait se charger de leur réalisation, charge au candidat de faire son affaire personnelle d'une reprise d'activité sans stock ni matériel de production.

à disposition au greffe le jugement dont la teneur suit en la cause d'entre : La SCEA, [X], société civile d'exploitation agricole, immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 384 760 070, dont le siège

L'installation, comprenant notamment la pose de plusieurs centaines de mètres de rails porteurs soudés, a été réalisée en novembre 2020 et mise en service.

en délibéré par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Après avoir entendu la partie demanderesse, l'affaire a été mise en délibéré par mise disposition au greffe le 16/10/2025.

S'agissant de la demande de mise hors de cause d'Avanssur, les conditions personnelles précitées confirment qu'Avanssur est bien intervenue en qualité de mandataire d'assurance d'Axa France IARD et de

; en cas de pluralité de cause, préciser les pourcentages d'imputabilité à chacune d'elles, * Donner son avis sur les conséquences, notamment financières du sinistre survenu le 8 novembre 2023, * Fournir

De même, la variation du poste rémunération du personnel n'est pas expliquée.

La société LA INVEST est la holding personnelle de M.

En tout état de cause, * METTRE HORS DE CAUSE la société GEODIS. * DECLARER la société AKM SOLUTIONS responsable du vol de marchandises objet du présent litige.

Débats à l'audience du 20/03/2026, à l'issue desquels les parties ont été avisées que le jugement serait prononcé à l'audience du 17/04/2026 par mise à disposition au greffe.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINO Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 23 mai 2024 La cause a été entendue à l'audience

[B] en qualité de caution personnelle, et a vainement sollicité le 19 mars 2024 le paiement des sommes restant dues au titre du prêt et du cautionnement.

Il ne remet pas en cause l'installation.

L'affaire a été mise en délibéré, par mise à disposition au greffe, au 8 avril 2026.

L'affaire est renvoyée en audience du Juge de mise en état, lequel a constaté la clôture de la mise en état le 19 Septembre 2024 et a convoqué les parties à l'audience de plaidoirie interactive en date

* SELARL AJRS en la personne de Me [S] [R], [Adresse 5], administrateur judiciaire, présente. * SELAFA MJA en la personne de Me [Y] [U], [Adresse 6], mandataire judiciaire, présente.