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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 1
69e5816ccdc6046d47d967b4
2 avril 2025
2 avril 2025
liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS LES VIVIERS VENDEENS [Adresse 1] Activité : Restauration rapide saisonnière, négoce en gros et détail de poissons de mer et d'eau douce, mollusques
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b81656cdc6046d47dcf164
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[S] [C], [Adresse 1] - préparation de poissons, crustacés et mollusques, achat vente poissons - a effectué le 05/01/2026 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, la déclaration de cessation
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69accb65cdc6046d47e4ac43
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Sur ce, Attendu qu'il ressort de la cause que la société ILATOUT'COQUILLAGES, qui a pour activité la vente en gros et demi-gros de tous coquillages et autres mollusques qu'elle exploite à LOUPIAN (34)
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a642e2cdc6046d474f6ec2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ATTENDU que la SARL [R] [D] exerce une activité de préparation et commerce ambulant de produits de la mer, de poissons, crustacés, mollusques et tous produits afférents au détail et toutes activités connexes
Source officielleTrib. de Commerce
69f7304bcdc6046d476f6741
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société [D] SAS, Adresse : [Adresse 5], Activité : La transformation, la conservation de légumes, de fruits, de poissons, de crustacés et de mollusques
Source officiellechambre 1-3
69d11a88cdc6046d471921b6
2 avril 2025
2 avril 2025
Partie défenderesse : comparant par Me Joanna GRAUZAM Avocat (RPJ110651) (C1117) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société BLANC exerce une activité de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
Source officielle3ème chambre
69e8deb8cdc6046d47240fd8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPOSE DES FAITS La SARL ORCA MAREE exerce une activité de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7c986cdc6046d47d672df
19 janvier 2026
19 janvier 2026
[L] [X] AGISSANT EN SA QUALITE DE PRESIDENTE DE LA SOCIETE DES REVES ET DES JEUX (SAS), EXERCANT L'ACTIVITE DE SALON DE THE, LA VENTE DE BOISSONS, SODAS, JUS DE FRUITS, DE BIERES, DE CIDRE, ET DE MOUSSEUX
Source officielleTrib. de Commerce
69f768aecdc6046d47741cde
16 octobre 2025
16 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°880 532 122, ayant pour activité la transformation, la conservation, la commercialisation de légumes, de fruits, de viande et de poissons, de crustacés et de mollusques
Source officielleDELIBERE REFERE
69a36cd6cdc6046d47155bfb
7 avril 2025
7 avril 2025
les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 24/03/2025, RAPPEL SUCCINCT DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : Les deux parties interviennent dans le commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69baeda7cdc6046d471de26c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
000228 REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PC: 41025003 JUGEMENT DU 09/01/2025 DEMANDEUR : MSV (SARL), [Adresse 1] Représentée par Jean MOUSSOUS
Source officielleREFERE
69a4e80acdc6046d473364ab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Elle exploite un établissement secondaire à l'enseigne GDB MAREE de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques.
Source officiellechambre 05
69bf20e3cdc6046d477cb72f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
aux débats, notamment * La reconnaissance de dettes de Monsieur [E] responsable de la société POMPES FUNEBRES [G] en date du 13 janvier 2023 déclarant devoir 15 000 euros à l'[W] CULTUELLE ACUBAD MOSQUEE
Source officielleDELIBERE
69ada68acdc6046d47f45da5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Elle exerce une activité de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques, et s'est positionnée comme un acteur majeur dans la commercialisation et la distribution de moules de bouchots grâce à
Source officielleLUNDI
69eb3797cdc6046d475c3cd4
20 avril 2026
20 avril 2026
BONNAN, juge Assisté de Fanny VOIZARD, Greffier d'audience, J U G E M E N T FAITS ET PRETENTIONS La SNC ETABLISSEMENTS REYNAUD est spécialisée dans le commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
Source officielleTrib. de Commerce
69f7940bcdc6046d477ac894
15 avril 2026
15 avril 2026
au rapport d'expertise fait uniquement état de la couverture de la responsabilité civile de la SAS Cap Bourbon au titre des activités de transformation et conservation de poisson, de crustacés et mollusques
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c109fbcdc6046d47a1c9c6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX AUDIENCE PUBLIQUE DU 23 OCTOBRE 2025 Références : 2023F00146 ENTRE : 1/ La SARL ETS [W] immatriculée au RCS de MONASQUE sous le numéro 343 165 569, Dont le siège social
Source officielle