. ***** L'association Centre Socio-Culturel Marocain de Saint-Étienne (CSCM) a fait édi'er une mosquée située [Adresse 2].

ou d'organes de ces poissons, crustacés ou mollusques » ; ?

. ; "aux motifs que Kamel Z... voit, enfin, une diffamation dans le passage ci-après reproduit : "question : comment Kamel Z... a réussi à s'imposer à la tête de cette mosquée ?

Il ose tout, c'est à cela qu'on le reconnaît » ; que le réquisitoire introductif qualifie de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'expression « après avoir détruit une mosquée

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1997, qui, pour fausses déclarations de récolte et de stocks, fabrication de vins mousseux non autorisés

leur vente, par diverses sociétés commerciales de Dieppe et par plusieurs de leurs clients, chargés de leur revente, a révélé que les opérations indispensables pour la présentation à la vente de ces mollusques

X... pour lui expliquer la nécessité de modifier le règlement de copropriété pour permettre le changement de destination des garages en mosquée ; que M.

591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Denis X... coupable de fausses déclarations de récoltes, de fausses déclarations de stocks, de fabrication de vins mousseux

de plus il provoque un net sentiment d'envahissement de la ville par cette population, tant par les termes employés dans les bulles que par l'utilisation de la puissance évocatrice du dessin, où une mosquée

récoltant à [...], commune de la Champagne viticole délimitée ; qu'ils ont constaté des excédents de 5,54 hectolitres de vin d'appellation et la présence de bouteilles de 75 et 150 centilitres de vin mousseux

La société [O] FRERES (SARL) est immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 350 206 298 depuis le 13/04/1989 et exploite un fonds de commerce de vente de bouchons à champagne et vins mousseux.

I... et sur des inscriptions figurant sur ses murs portant notamment les mentions, " toi+maire+mosquée ts des batar " et " "va sucer ton maire J...", M.

renseignements recueillis et les documents en la possession des agents du service douanier régional de la viticulture d'Epernay, René X..., demeurant au ... (02200) Soissons, se livrerait à une vente de vin mousseux

confirme partiellement, que Charley X... a participé, à la demande des dirigeants d'une société panaméenne Stormfit, à la mise en place, dans une rhumerie à Cuba, d'une chaîne de production de vin mousseux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° G 97-30.226 formé par la société d'Exploitation des commerces établis à la Mosquée

Sur les conclusions de la requête relatives aux produits autres que les poissons, produits à base de poisson, crustacés, mollusques et autres produits de la pêche en mer ou en eau douce : 3.

premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 12 octobre 2001), que l'association Shia Ithna Asheri Jamate ayant fait procéder à des travaux d'extension d'une mosquée

Mais notre informateur nous explique : " L'imam de la mosquée de [Localité 1], qui héberge l'école, [N] [I], est un cadre de la [2] identifié comme un pilier des Frères musulmans dans la région.