Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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6 résultats pour « parapente »
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EXTRAIT
Article 1
“ perfectionnement sportif ” mention “ vol libre ” option “ parapente ” ou “ deltaplane ” -diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ vol libre ” option “ parapente ” ou
Article 12
Les activités sportives ou touristiques sont interdites, à l'exception des activités de découverte de la réserve, de la randonnée pédestre, équestre et du ski alpin et nordique ainsi que du parapente, du deltaplane et de la montgolfière, qui peuvent être
Article Annexe 21
Type d'activités Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école, simulateur, treuil.
Article Annexe II-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04
ou du DESJEPS performance sportive mention parapente ou deltaplane .
Article Annexe 5.1
Donner les possibilités aux pratiquants de pouvoir faire un atterrissage de secours en cas d'incapacité à contrôler la voile Spécificités et risques liés au thème Ouverture intempestive Théorie applicable au thème Cas d'utilisation d'un secours en parapente
Article Annexe
DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " parapente ", obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2025.