Codes de loi français

Article 47-15

Le véhicule de service doit rester sur un point d'attente ou de parking en attendant que l'évaluation de l'inspection puisse permettre la poursuite de l'opération.

Article 2

Alpes-de-Haute-Provence (04), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Manosque ; 4° Le 12 mai 2024, le site de célébration d'Arles, situé quai du 8 mai 1945, incluant le parking

Article Annexe 5

Lieu de déroulement de la pratique Plages à marée basse ou toute zone de surface suffisante (terrain en herbe, parking ou zone en bitume, etc.). Public concerné Tous les mineurs.

Article R125-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 41

Sont toutefois exclus du champ de la garantie les dommages survenus sur les constructions constitutives d'éléments annexes aux parties à usage d'habitation ou professionnel, tels que notamment les remises, les garages et parkings, les terrasses, les murs

Article Annexe II à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Garages et parkings : - nombre. - par type. 2. Locaux auxquels ne s'applique pas la convention : Locaux commerciaux (nombre) : ... Bureaux commerciaux (nombre) : ...

Article 31

surface est supérieure ou égale à 0,5 m 2 2 PAROIS COEFFICIENT U Murs en contact avec l'extérieur ou avec le sol 0,47 Planchers sous combles et rampants des combles aménagés 0,30 Planchers bas donnant sur l'extérieur ou sur un parking

Article M 1

Les parkings desservant généralement les magasins de vente de type nouveau et les centres commerciaux doivent être aménagés conformément aux dispositions de l'article M 37 (§ 2) ci-après.

Article Annexe III

Meurthe-et-Moselle Nancy, Nancy- parking Carnot, Nancy-parking Sainte Catherine, Nancy-CHU Brabois. Meuse Gare multimodale de Verdun. Morbihan Auray, Lorient, Ploërmel, Vannes. Moselle Forbach, Longwy, Metz, gare SNCF de Sarrebourg. Nièvre Nevers.

Article Annexe II à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Garages et parkings affectés à ces logements (nombre et différenciation par type). 2. Locaux auxquels ne s'applique pas la convention ; 2.1. Locaux commerciaux (nombre). 2.2. Bureaux (nombre). 2.3. Autres. III. Origine des propriétés. IV.

LEGIARTI000045166920

152 272 BOURG EN BRESSE 21010053300012 PARC STATIONNEMENT BOURG 21010053300434 001 21010269500116 CINEMA LE CLUB NANTUA 001024 30 472 NANTUA 21010269500017 CINEMA LE CLUB NANTUA 21010269500116 001 21010283600348 PARKING

Article 2

Parkings collectifs, tous les locaux d'un bâtiment autres que ceux définis dans les catégories logements, circulations communes et locaux techniques.

Article A111-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

de matériaux naturels ou par tout autre moyen. 5° Organiser les circulations à l'intérieur du terrain dans le respect de son environnement, des impératifs de sécurité et de la mobilité des installations, par des voies d'un gabarit suffisant, des parkings

Article A111-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

naturels ou par tout autre moyen. 5° Organiser les circulations à l'intérieur du parc résidentiel de loisirs dans le respect de son environnement, des impératifs de sécurité et de la mobilité des installations, par des voies d'un gabarit suffisant, des parkings

Article 1

. - " Point de parking " : Zone d'attente en dehors de la zone de proximité visant à maintenir une distance relative constante avec l'objet cible pendant laquelle le véhicule de service est en attente avant d'enclencher des manœuvres l'amenant dans une

Article Annexe 2

infrarouge, scanner laser) x Liaison téléphonique sur réseau autocom x Liaison téléphonique sur réseau externe x Borne antibélier x Filins antihélicoptères x Sécurisation places véhicules de transports pénitentiaires x Parking

Article ANNEXE III

Objectifs de formation : - comprendre l'environnement d'installation des infrastructures de recharge dans les parkings et immeubles et les architectures possibles ; En alternative à l'exigence de formation spécifique, un référent technique peut faire

Article Annexe 1

la zone colonisée Si au moins 1 commune colonisée Entre 3 et 5 pièges Zones résidentielles, parcs et jardins Juin à octobre-novembre Mensuelle Sites touristiques 2 ou 3 sites les plus fréquentés du département Entre 3 et 5 pièges Zones d'accueil (parking

Article Annexe 20

Rue Victor-Louis, y compris l'emprise des parkings publics, jusqu'à la rue du Cerceau. Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin. Cours Forbin jusqu'à la rue Charles-Fromentin.

Article Annexe unique

Parking ou garage (conformément au règlement d'urbanisme de la commune). Nettoyage de l'accueil et des salons : quotidien. Fourniture de linge de toilettes et de maison : en option sur demande du client.