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860 résultats pour « réparation d'un véhicule »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

€ au titre des réparations du véhicule Tiguan, 631,75 € au titre des réparations du véhicule Renault Austral, 787,86 € au titre des réparations du véhicule Clio, 419,20 € au titre des réparations du

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1a031cdc6046d474de644

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

pour compléter la décision rendue déférée et condamner solidairement la société EUROPE AUTO et la société AXA France IARD à verser à AMT AMENAGEMENT : * la somme de 5 454,06 € HT au titre de la réparation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8571cdc6046d477fcbc9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 29 avril 2026 concernant : Monsieur [I] [B] [L] [Adresse 1] Activité : entretien et réparation

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba861cdc6046d472229e8

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 19 novembre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL LOLIERO GERAUD Montage de pneus, entretien et réparation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e679e9cdc6046d47efe15f

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Toutes activités d'achat et vente de véhicules neufs et d'occasion, toutes activités d'entretien et réparation de véhicules de compétition automobiles.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc133cdc6046d471e14f5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

, L 640-4 et R 631-1 du Code de Commerce, [I] [P] [Z] [Adresse 1] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, [I] [P] [B] exploite une activité d'Entretien et réparation

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0ab9bcdc6046d476ec464

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur ce, le Tribunal : Attendu qu'il ressort de la cause que Monsieur [K] [E] exerce, en qualité d'entrepreneur individuel l'activité d'entretien et de réparation de véhicules automobiles légers, sous

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a30b6ccdc6046d470c5ff5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du véhicule depuis sa première mise en circulation, * dire, dans l'hypothèse d'un entretien ou d'une réparation non conforme aux règles de l'art, quelles sont les conséquences sur le véhicule, Réserver

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a38817cdc6046d471773ad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Un devis de 1.733,08 euros TTC a été établi pour réparer le véhicule.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab21acdc6046d47790f06

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

jugement en date du 21/05/2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : Monsieur [V] [Y] Immatriculé sous le numéro 447 838 566 Activité : Entretien et réparations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69f1d5b4cdc6046d47f2bf66

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 23 mars 2026, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS VSP FULL RACE [Adresse 1] Activité : ventes réparations

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbbc0cdc6046d471db6b3

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

du 07/02/2025, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : SAS TECH AUTOMOBILE [Adresse 1] Commerce de détail et de gros de pièces et d'équipement automobile, entretien et réparation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a474cdc6046d474e2d0c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

entretien réparation de véhicules vente d'accessoires et pièces détachées Immatriculé(e) au RCS d'[Localité 1] N° B 823 477 005 (2016B01495) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6ec2fcdc6046d4737b2c6

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le Tribunal observe : * La société BPM PRO IV ATLANTIQUE a émis un ordre de réparation du véhicule Iveco GJ307NN le 27 mars 2023 puis, le 28 mars 2023, un devis pour sa réparation de 20 699,94 € HT.

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69fda717cdc6046d47070bb4

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 2 avril 2026, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS [Localité 1] [Adresse 1] Activité : Entretien et réparation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a19658bcdc6046d4759e497

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

(2526B), Entretien et réparation de véhicules automobiles légers sous la forme de Société par actions simplifiée.

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TCOM

Chambre 04

69f499a4cdc6046d4734c177

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 980625008 / N° de Gestion : 2023 B 11769 a pour activité : entretien réparation de véhicules automobiles légers garage achat vente véhicules automobiles commerce réparation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29bc1cdc6046d470685d8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 887884922 (N° de Gestion : 2020 B 6698 ) a pour activité : Activité de carrosserie et réparation de véhicules.

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TCOM

Chambre 06

69f4552bcdc6046d472fe4e4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

RCS de BOBIGNY sous le numéro 889744520 (N° de Gestion : 2020 B 8830), a pour activité : achat, vente et location de voiture, achat vente de pièce de rechange et accessoire automobile, entretien et réparation

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TCOM

2è chambre

69e7802fcdc6046d4704a237

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire : SAS PASQUET RENOV' [Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 898112149 et exerce l'activité d'entretien et réparation

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