Le conseil de la SAS RESTAURATION DU BAZAR RDB2 se présente et ne formule aucune contestation.

vente d'estampes et de gravures anciennes, qui sous-traite à un restaurateur la restauration de tableaux.

La société [Z] [Y] SARL exploite un fonds de commerce de restauration rapide.

JUGEMENT DU 10/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F512 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître [C] [J] Défendeur (s) : SARL G-D RESTAURATION

La création, la commercialisation, le développement, l'animation, la gestion d'un réseau de franchise dans le domaine de la restauration.

Recevant la société FA2L RESTAURATION en ses demandes, fins et conclusions. Y faisant droit, In limine litis.

[H] [D] [W] [R], représentant légal de la SAS FRAICH' EVENT RESTAURATION s'est présenté à l'audience.

Lors de la réalisation de ces travaux, le 2 mars 2023, la Société BBF RESEAUX a endommagé un branchement gaz du réseau exploité par la Société GRDF avec un outil de terrassement mécanique.

La SAS EL CLASSICO exerce une activité de restauration rapide.

Le 14/11/2024, la SARL ETA HUBAIL a adressé à l'EARL DES BEUNARDIERES, une mise en demeure par lettre recommandée avec AR, aux fins de restitution du matériel, restée vaine.

à emporter, vente de plats et boissons à emporter, restauration rapide, restauration sur place, exploitation de débit de boisson avec licence IV, Par jugement en date du 01/03/2024, le tribunal de commerce

le contrat ayant été résilié le 3 octobre 2023, la société CA Consumer Finance reste propriétaire du véhicule et demande légitimement sa restitution en vertu de l'article XII du contrat.

télécoms, l'installation des réseaux télécoms chez les particuliers, la gestion et le suivi de l'installation des réseaux télécoms immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du

qu'elle exploite et assurer l'appel des installations de production reliées à ce réseau.

La SAS MON QUOTIDIEN exerce une activité de restauration rapide, dont le siège est à [Localité 1].

Par jugement en date du 19/03/2026, le Tribunal de Céans a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de NOVA RÉSEAU SAS.

rapide, restauration traditionnelle, la préparation de plats cuisinés, traiteur, la vente sur place, la vente à emporter, la livraison à domicile et par commande en ligne.

et suivants du code de commerce pour : O'carro' SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 952897718 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité d'exploitation de tous fonds de bar, brasserie, restauration