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593 résultats pour « services spécifiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

EKIP

69c9af95cdc6046d477341a1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

(SARL) Prise de participations et gestion de œs participations, participation active à la conduite de la politique du groupe dont elle est holding animatrice, contrôle des filiales, fournitures de services

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

M2S Maintenance Services Spécifiques

SIREN 953198645Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

M2S Maintenance Services Spécifiques

SIREN 953198645Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/10/2024

Voir →

Créations

TRAVAUX SPECIFIQUES SERVICES, T.S. SERVICES

SIREN 948923842Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

22/02/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SERVICES D'INFORMATIONS SPECIFIQUES AUX TRANSPORTEURS, SISAT

SIREN 422177543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

01/08/2014

Voir →

Dépôts des comptes

SERVICES D'INFORMATIONS SPECIFIQUES AUX TRANSPORTEURS, SISAT

SIREN 422177543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

31/07/2013

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69b03821cdc6046d472a4415

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

fonds propres dans toutes entreprises et sociétés ; La gestion de ses participations et intérêts et le placement de ses fonds libres ; Toutes activités auxiliaires de gestion courante, prestations de services

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1f204cdc6046d472ba0fa

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

des contrats souscrits ultérieurement, * L'ensemble des relevés bancaires de la société à compter du 31 mai 2024, * Le relevé complet des transactions en ligne par carte bancaire effectuées via le service

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07865cdc6046d473128b5

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

fonds propres dans toutes entreprises et sociétés ; La gestion de ses participations et intérêts et le placement de ses fonds libres ; Toutes activités auxiliaires de gestion courante, prestations de services

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1174a7cdc6046d47aa532a

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

le contrat de location qui la lie à la société LE ROUZIC TP est exclu du champ d'application des dispositions des articles L. 221-1 à L. 221-29 du code de la consommation en ce qu'il porte sur des services

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1174cfcdc6046d47aa55ba

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

contrat de location qui la lie à la société PHARMACIE DES SAULES est exclu du champ d'application des dispositions des articles L. 221-1 à L. 221-29 du code de la consommation en ce qu'il porte sur des services

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118d57cdc6046d47abf22c

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Un ordre de service n°1 a été établi le même jour pour le lancement des travaux.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Sur les indemnités de résiliation, L'article 4.1 des conditions générales de services stipule que : « 4.1 La durée du Contrat de Service est spécifiée sur le Contrat ou dans les Conditions Particulières

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Sur les indemnités de résiliation, L'article 4.1 des conditions générales de services stipule que : « 4.1 La durée du Contrat de Service est spécifiée sur le Contrat ou dans les Conditions Particulières

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33fe9cdc6046d47141f88

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Toutes prestations de services en matière administrative, financière, comptable, commerciale, informatique ou de gestion au profit des filiales de la société et dans toutes autres sociétés dans lesquels

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fda351cdc6046d4706cbf7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

-L'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement est l'activité qui consiste à présenter, proposer ou aider à la conclusion des opérations de banque ou des services de paiement ou à

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TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

6a049debcdc6046d479aa7f1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Lorsque la société ARVAL SERVICE LEASE a tenté de faire les démarches sur le site de l'Agence de Services et de Paiements (ASP) pour percevoir les sommes dudit bonus pour chacun des véhicules, elle s'est

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TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Sans Internet, les lignes téléphoniques ne pouvaient fonctionner bien que toujours en service.

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TCOM

Rendu de décisions

69e9f143cdc6046d473d39ce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Il fait valoir que : * L'installation a été réalisée conformément aux spécifications techniques validées par la SARL PASTA & AROMI.

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TCOM

2è chambre

69f1fb9fcdc6046d47f62665

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

951452713 et exerce une activité d'animation et coordination des sociétés auxquelles elle est intéressée, notamment par l'accomplissement de tous mandats de gestion, direction, contrôle et plus spécialement

Source officielle
TCOM

.

69f1e1d6cdc6046d47f3cc9c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

circonstances que, par acte du 27 février 2026 la SAS ROGER BOIS a fait délivrer assignation à la Société EUROVIA PICARDIE remise à personne morale,dans les mains de Monsieur [E] [M] responsable de service

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TCOM

Délibérés contentieux

69d8d446cdc6046d47c150ab

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[E] [F] contre la SARL IMMOSOLUCE et sur les frais de procès dans l'attente de l'issue de la plainte pénale déposée par la SARL IMMOSOLUCE le 24 juin 2025 à l'encontre de Madame [E] [F] auprès des services

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TCOM

Référés

6a0f8b72cdc6046d47804902

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Le GROUPE [K], fondé dans la ville de [Localité 2], est spécialisé dans la fourniture et la commercialisation de services de réparation et de remplacement de vitrages automobiles.

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TCOM

4ème chambre

6a11996bcdc6046d47acbb58

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

BW rapporte que ledit véhicule a été défini avec des spécifications précises en vue de transporter une petite pelle mécanique ou un compresseur de chantier, nécessaires à son activité, et qu'elle en a

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TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il convient donc de prendre en considération cet ordre de service n°3 pour connaître le montant total des travaux.

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