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2 276 résultats pour « tentative »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

67fcf838e85d0474bdd141c2

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Les tentatives de recouvrement ont échoué malgré huit saisies à tiers détenteur et une saisie-vente infructueuse, avec un procès-verbal de carence établi en juillet 2024.

Résumé IA — à vérifier

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Suivant →
TCOM

Chambre 07

68514a175dbd1b5d65b6e2d3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Toutes les tentatives de résolution amiable se sont révélées infructueuses. C’est ainsi qu’est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa26cabf3fa8f9fc6dc7d8

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les dépens sont mis à la charge de l'EIRL.

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Trib. de Commerce

67ff7f1902ef4af389570862

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le mandataire judiciaire a sollicité la conversion de la procédure en liquidation judiciaire, soutenue par le juge-commissaire et le Ministère Public, en raison de l'échec des tentatives de continuati

Résumé IA — à vérifier
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

68493c2ef82f8614c9e9e57a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ne pouvant parvenir au recouvrement de sa créance malgré les tentatives de paiement amiable et forcée, la demanderesse a fait assigner Monsieur [M] [V] devant le Tribunal de commerce de LA ROCHELLE, afin

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

6836e7157afb61838ae78ded

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Après plusieurs tentatives de règlements amiables restées vaines et la mise en demeure du 8 novembre 2022, la société EURYDICE a assigné le 24 janvier 2023 la société E-GENIUS 2 devant le tribunal de commerce

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6819d66d5eb387f553b1cb20

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

trouve caractérisé par sa dette envers le créancier poursuivant, pour une somme de 3.267,78 €uros * les sommes dues sont certaines, liquides et exigibles, pour avoir fait l’objet de plusieurs tentatives

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67f8e3140ea89248181c6031

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DISCUSSION Attendu que la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR indique détenir une créance à l’égard de la SARL PC BAT ET TP CONSTRUCTION ; Que les tentatives de mise en recouvrement sont demeurées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

68020c057195250be0a2a829

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le demandeur créancier expose détenir une créance de 107 323,74 €, pour le paiement de laquelle il a obtenu une décision de condamnation définitive - tentative de saisie vente initiée en 2024 - qu'il a

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67f8d5230ea89248181b6bbe

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DISCUSSION Attendu que l’URSSAF PACA indique détenir une créance à l’égard de La SARL MAGNAN DECO ; Que les tentatives de mise en recouvrement sont demeurées infructueuses ; Qu’à cet égard, URSSAF PACA

Source officielle
TCOM

Chambre 08

67fe268e7a459da3dcd1a7fe

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Les tentatives amiables étant restées vaines, c’est ainsi qu’est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

68514a605dbd1b5d65b6e5a7

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les tentatives amiables de résolution sont restées vaines : c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

680211567195250be0a2e7f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DISCUSSION Attendu que Madame [T] [M] indique détenir une créance à l’égard de la SARL BELLA CASA CONICELLA ; Que les tentatives de mise en recouvrement sont demeurées infructueuses ; Qu’à cet égard

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

681f10cf0112c53ba092c041

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ne pouvant parvenir au recouvrement de sa créance malgré les tentatives de paiement amiable et forcée, la demanderesse a fait assigner RM Automobiles (SARL) devant le Tribunal de commerce de LA ROCHELLE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

67a5cc4c9324999a646f9511

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La cessation des paiements est caractérisée par des tentatives de recouvrement infructueuses.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67f8d4af0ea89248181b66d0

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DISCUSSION Attendu que URSSAF PACA indique détenir une créance à l’égard de La SAS PISTOU ; Que les tentatives de mise en recouvrement sont demeurées infructueuses ; Qu’à cet égard, URSSAF PACA sollicite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

683abb8c8477ac712dc3f30d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Cette créance a fait l’objet de tentatives de recouvrement, lesquelles n’ont pas abouti.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

68513f735dbd1b5d65b65b27

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Que les tentatives d'exécution exercées par la requérante ne lui ont pas permis de recouvrer sa créance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa2d24bf3fa8f9fc6e049c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de l'entreprise, en application de l'article L.631-15 du code de commerce, en raison de l'absence de perspectives de redressement. La décision est fond

Résumé IA — à vérifier
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

68513faa5dbd1b5d65b65d2d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Que les tentatives d'exécution exercées par la requérante ne lui ont pas permis de recouvrer sa créan ce.

Source officielle