de meurtres accompagnées, suivies ou précédées du crime de vol avec armes en récidive, tentatives de meurtres sur agents de la force publique, association de malfaiteurs, recels de vols, port et détention

François contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 15 février 1993, qui, pour complicité de tentative d'escroquerie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, 3

ladite tentative d'homicide volontaire avait précédé, accompagné ou suivi le crime de tentative d'homicide volontaire sur la personne de Bruno Y... ; "alors, d'une part, que pour être punissable en

[F] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Rhône, en date du 4 novembre 2020, qui, pour tentatives de meurtres, vol et tentatives de vols, aggravés, en récidive, recels de vol aggravés

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit que les faits d'escroquerie et tentative d'escroquerie reprochés constituent les faits de tentative d'escroquerie puis d'avoir déclaré M.

Marie-Jeanne, contre l'arrêt de la cour d'assisses de la SOMME, en date du 27 janvier 1993, qui l'a condamnée à 10 ans de réclusion criminelle pour complicité de tentative d'assassinat, ainsi que contre

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 2 novembre 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Hauts-de-Seine, sous l'accusation de viols, tentative

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 13 mars 1996, qui, pour complicité de tentative d'escroquerie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis,

formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 février 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de tentatives

Saïd, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 1986, qui, pour tentative de vol, l'a condamné à cinq mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit

par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 mai 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE pour tentative

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 août 1994, qui, pour complicité de faux et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 20 octobre 1998, qui, pour viols aggravés et tentative

Guermia, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAUCLUSE du 11 janvier 2000 qui, pour tentative de meurtre aggravé, l'a condamnée à six ans d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Q..., initialement mis en examen pour tentative de meurtre, et son renvoi devant la cour d'assises de Seine-et-Marne du chef de tentative d'assassinat, alors : « 1°/ que si la chambre de l'instruction

, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 26 novembre 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, notamment contre Philippe X..., du chef de tentative

Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAUCLUSE, en date du 20 mai 2005, qui, pour complicité de tentative de meurtre et vols aggravés en récidive, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle

d'Albert A... avait dénoncé, en cours d'instruction par un courrier du 27 octobre 1992 adressé au magistrat instructeur puis dans son mémoire produit devant la chambre d'accusation, des faits de tentatives