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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

668f991f8dee2c23d20e758b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

des idées du culpabilité, des éléments hallucinatoires en forme de voix, un fond de souffrance morale difficile à gérer avec des débordements émotionneles et des pleurs, une imprévisibilité avec un labilité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995a8dee2c23d20f824e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 2 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un contact laborieux, une humeur dysphérique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995c8dee2c23d20f835d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il présentait une instabilité psychique, un contact laborieux marqué par une réticence et une méfiance, une angoisse palpable, une tristesse de l’humeur avec un ralentissement, envahi par des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

66901e3eaf84b0bef080e098

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

mental de l'intéressé nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, et ce au regard de la persistance d'une tension interne, d'une labilité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c0c8bdd7001754d61ab9c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

manifestant notamment par une altération du contact, une humeur fluctuante entre euphorie, irritabilité et moments dépressifs, une tachypsychie ainsi que des symptômes d’accélération psychomotrice et une labilité

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b769c3ba90f51dc1549

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il est relevé une régression des menaces, une labilité de l’humeur, des hallucinations acoustico-verbales, des idées délirantes de grandeur, une dissociation psychique, des stéréotypies et une anosognosie

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6781820d6d34da2cbdcdc99b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La période d'observation donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 31 décembre 2025 par le docteur [E], notait une labilité émotionnelle majeure

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6785629faaacbea0fe67faee

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

son état depuis sa sortie d’incarcération (note : sous bracelet électronique), dégradation se manifestant par des troubles du comportement, une désorganisation, une instabilité psychomotrice avec labilité

Source officielle
TJ

Service des référés

67f95eba0ea89248182a5741

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Se plaignant que la levée des réserves avait été "laborieuse" et qu'elle avait dû dénoncer d'importants désordres durant la période de garantie de parfait achèvement, concernant essentiellement l'installation

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437750bb2f8a66ca63ae5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 22 juin 2025 par le docteur [F], parlait de désorganisation psychique et motrice importante avec discours décousu et labilité

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437750bb2f8a66ca63aee

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avis médical signé le 30 juin 2025 par le docteur [S] préconise le maintien de l'hospitalisation complète et décrit la persistance d’une accélération psychomotrice, de la dispersion, irritabilité, labilité

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67f0413002fc178212f84dec

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

judiciaire de céans pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [L] en date du 02/04/2025 qu’il a constaté : “patiente présentant une labilité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f4140c4e0040aa3735c46b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

complète en ce que, malgré une amélioration de la situation (méfiance moindre), il persiste encore une irritabilité avec présentation fluctuante, l'intéressée de refuser tout bilan biologique malgré une labilité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f6b709a9d5adc26061e166

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

hospitalier spécialisé Charles Perrens en raison d’une décompensation de son trouble bipolaire ayant entraîné de l'agressivité sur ses proches, des comportements inadaptés et des troubles de l’humeur (avec labilité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68016fce70f05fda0a95cfb6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le certificat médical établi dans les 24 heures de l’hospitalisation relevait que Madame [U] [R] se montrait calme, sans trouble du comportement, mais avec un échange laborieux et non contributif, se semblant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60560596c9bad003d7b2

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, et ce en raison de la persistance de ses troubles se manifestant notamment par une humeur sub-exaltée, des propos altruistes, une labilité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60570596c9bad003d814

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète en ce que, en dépit d'une amélioration de la situation (pas d'idée délirante ou d'altération grave du jugement), persiste encore une labilité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a1734b1cdc6046d47252011

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

trouble psychiatrique chronique alors en rupture de traitement – a été admise au centre hospitalier spécialisé [A] [K] en raison de troubles du comportement au domicile avec instabilité psychomotrice, labilité

Source officielle
TJ

JLD

68e586e40e2901d10fa5f75e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En effet, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Mme [I] [P] a été motivée initialement par une instabilité psychique avec une labilité émotionnelle,

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

68e9682b3ea43407b911b55e

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

nécessité d’une poursuite des soins en hospitalisation complète sans consentement en relevant notamment que la patiente quasi mutique auparavant pouvait être désormais dans un échange qui demeurait laborieux

Source officielle

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du 1 Square du Dr Laborit

SIREN 842533440GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

26/09/2018

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07/02/2017

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TURQUOISE ET CHOCOLAT, MAISON SIMONET DE LABORIT, SIMOET DE LABORIE, Charles

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Acte sous seings privés enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 6.10.2015 bordereau 2015/ 1 608 Case 8 domicile ancien propriétaire : Charles SIMONET DE LABORIE 736 chemin de la pierre 01480 SAVIGNEUX

22/11/2015

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