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258 résultats pour « Marchessaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 1

67882c4dc21c0e53e790e453

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Famille JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [H] [I] [P] épouse [W] née le 18 Avril 1977 à METZ (57000) 04 Rue des Volontaires 57950 MONTIGNY-LES-METZ représentée par Me Nathalie MARCHEGAY

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

68ed4edc0da7cb996dc9d7a0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

01 septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU, Juge placé délégué par ordonnance du Premier président de la Cour d’appel de [Localité 5] en date du 27 juin 2025 assisté de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69694c5ecdc6046d477157c7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

plaidée à l’audience du 21 novembre 2025 tenue par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assisté(e) de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
TJ

Chambre 02

671151ffaa7e95fd3fcf57ef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[V] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Me [M] [C] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société TOITURE WATTRELOSIENNE

Source officielle
TJ

JEX

6866cd55d33109fd079adc36

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Karine DABOT de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, substituée par Maître Bastien MARCHAL

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER

688279f65f09f7fee0efcf96

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

5] non comparante Monsieur [C] [N] né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] non comparant COMPOSITION de la JURIDICTION : JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Virginie SPIRLET-MARCHAL

Source officielle
TJ

ST AVOLD REFERE

6a10adb4cdc6046d479be51b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GROUPE [F] - ETABLISSEMENT SECONDAIRE SAINT-AVOLD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Xavier MARCHAL-BECK, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19acdcdc6046d47ec4526

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Localité 6] MUTUAL INSURANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice en qualité d’assureur de la clinique RHONE [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Stéphanie MARCHAL

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d162cdc6046d47928a74

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Copie délivrée à la SELAS FIDAL la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] Le 08 Avril 2026 1ère

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

69e2ad79cdc6046d479fc4d5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE Quai Marchal 57100 - THIONVILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre 2 Cabinet 1 N° RG 24/01110 - N° Portalis DBZL-W-B7I-DXXI Minute n°26/503 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55ffecdc6046d47712326

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

* * L’affaire a été plaidée à l’audience du 06 février 2026 tenue par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assistée de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

695d6e0975782d5f0601026d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'audience du 27 Mai 2025 puis après renvois à la demande des parties, plaidée à celle du 18 Novembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART, Présidente, statuant en référé, assistée de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

695d7e0a75782d5f06021cb6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Monsieur [R] [L], demeurant 16 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 57525 TALANGE, représenté par Maître Claire LALLEMENT-HURLIN de l’AARPI AVACC, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Maître Xavier MARCHAL-BECK

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69782d18cdc6046d47d27c06

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparant, ni représenté * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 03 novembre 2025 tenue par Élodie CARRA, Juge du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
TJ

TPRX surendettement

69e7e4ffcdc6046d47106ffc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DU TRIBUNAL Président : Amal BENHAMOUD, Juge des contentieux de la protection Greffier : Dragana CVETINOVIC, greffier dans l’affaire entre : [A] [B], non comparante, représentée par Me Gaëlle MARCHAL

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d6bf5acdc6046d47910bed

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assisté(e) de Madame Julie DOMITILE, Greffier, lors des débats et Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

696e9068cdc6046d47ea7677

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparant, ni représenté * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 03 novembre 2025 tenue par Élodie CARRA, Juge du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

6983ad18cdc6046d47ee46d0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, tous deux représentés par Maître Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l’auience par Maitre Nathalie MARCHESSEAU

Source officielle
TJ

Référés

678aa9cd5289c7662ca2ba64

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[L] [S] [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL, avocat au barreau de LILLE Mme [X] [Y] épouse [S] [Adresse 13] [Localité 5] représentée par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL,

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69801c66cdc6046d47964ef5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

09 Septembre 2025 puis après renvois à la demande des parties, plaidée à celle du 18 Novembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART, Présidente, statuant en référé, assistée de Monsieur Jean-Guy MARCHAL

Source officielle

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