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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 1
67882c4dc21c0e53e790e453
14 janvier 2025
Famille JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [H] [I] [P] épouse [W] née le 18 Avril 1977 à METZ (57000) 04 Rue des Volontaires 57950 MONTIGNY-LES-METZ représentée par Me Nathalie MARCHEGAY
Chambre 2 procéd. orales
68ed4edc0da7cb996dc9d7a0
6 octobre 2025
01 septembre 2025 tenue par Monsieur Bastien MEMETEAU, Juge placé délégué par ordonnance du Premier président de la Cour d’appel de [Localité 5] en date du 27 juin 2025 assisté de Monsieur Jean-Guy MARCHAL
Chambre 3 ctx protection
69694c5ecdc6046d477157c7
9 janvier 2026
plaidée à l’audience du 21 novembre 2025 tenue par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assisté(e) de Monsieur Jean-Guy MARCHAL
Chambre 02
671151ffaa7e95fd3fcf57ef
15 octobre 2024
[V] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS : Me [M] [C] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société TOITURE WATTRELOSIENNE
JEX
6866cd55d33109fd079adc36
3 juillet 2025
la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Karine DABOT de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, substituée par Maître Bastien MARCHAL
JEX IMMOBILIER
688279f65f09f7fee0efcf96
2 juillet 2025
5] non comparante Monsieur [C] [N] né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] non comparant COMPOSITION de la JURIDICTION : JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Virginie SPIRLET-MARCHAL
ST AVOLD REFERE
6a10adb4cdc6046d479be51b
21 mai 2026
GROUPE [F] - ETABLISSEMENT SECONDAIRE SAINT-AVOLD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Xavier MARCHAL-BECK, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des
Chambre 0 REFERES
69a19acdcdc6046d47ec4526
12 janvier 2026
Localité 6] MUTUAL INSURANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice en qualité d’assureur de la clinique RHONE [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Stéphanie MARCHAL
1ère Chambre Civile
69d6d162cdc6046d47928a74
8 avril 2026
Copie délivrée à la SELAS FIDAL la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] Le 08 Avril 2026 1ère
69e2ad79cdc6046d479fc4d5
10 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE Quai Marchal 57100 - THIONVILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre 2 Cabinet 1 N° RG 24/01110 - N° Portalis DBZL-W-B7I-DXXI Minute n°26/503 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
69d55ffecdc6046d47712326
3 avril 2026
* * L’affaire a été plaidée à l’audience du 06 février 2026 tenue par Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assistée de Monsieur Jean-Guy MARCHAL
CHAMBRE REFERES
695d6e0975782d5f0601026d
6 janvier 2026
l'audience du 27 Mai 2025 puis après renvois à la demande des parties, plaidée à celle du 18 Novembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART, Présidente, statuant en référé, assistée de Monsieur Jean-Guy MARCHAL
Chambre 1 Cabinet 0
695d7e0a75782d5f06021cb6
5 janvier 2026
Monsieur [R] [L], demeurant 16 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 57525 TALANGE, représenté par Maître Claire LALLEMENT-HURLIN de l’AARPI AVACC, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Maître Xavier MARCHAL-BECK
69782d18cdc6046d47d27c06
comparant, ni représenté * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 03 novembre 2025 tenue par Élodie CARRA, Juge du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy MARCHAL
TPRX surendettement
69e7e4ffcdc6046d47106ffc
9 avril 2026
DU TRIBUNAL Président : Amal BENHAMOUD, Juge des contentieux de la protection Greffier : Dragana CVETINOVIC, greffier dans l’affaire entre : [A] [B], non comparante, représentée par Me Gaëlle MARCHAL
69d6bf5acdc6046d47910bed
Madame Christine FRISON, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assisté(e) de Madame Julie DOMITILE, Greffier, lors des débats et Monsieur Jean-Guy MARCHAL
696e9068cdc6046d47ea7677
CHAMBRE CONSTRUCTION
6983ad18cdc6046d47ee46d0
13 janvier 2026
social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, tous deux représentés par Maître Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l’auience par Maitre Nathalie MARCHESSEAU
Référés
678aa9cd5289c7662ca2ba64
[L] [S] [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL, avocat au barreau de LILLE Mme [X] [Y] épouse [S] [Adresse 13] [Localité 5] représentée par Me Isabelle COLLINET-MARCHAL,
69801c66cdc6046d47964ef5
09 Septembre 2025 puis après renvois à la demande des parties, plaidée à celle du 18 Novembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART, Présidente, statuant en référé, assistée de Monsieur Jean-Guy MARCHAL
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