CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

245 résultats pour « activités d'enseignement et activités à temps partiel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B4

66104069c9ea95b316fe1499

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Monsieur [A], [R], [I] [T], commerçant né le 31 Mai 1970 à [Localité 3], de nationalité française exerçant sous l’enseigne

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'agencement de ces différents éléments confère à cet imprimé une apparence singulière et inattendue révélant un parti-pris esthétique et traduit un parti-pris esthétique.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

669ff4afd9953d09165b56a3

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

24, 32 de l’immeuble situé [Adresse 3] et les lots 53, 47, 48 de l’immeuble contigu situé [Adresse 7] et [Adresse 6], à [Localité 9], pour une durée de 9 ans à compter du 1er octobre 2003, pour une activité

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Or, de nombreuses pièces sont produites pour étayer les constatations du rapport d’expertise : Monsieur [TI] [IZ] a été initialement scolarisé à temps partiel en maternelle,En primaire et au secondaire

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 2

67f6e716a9d5adc260627bf3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La société CPTE CONSEIL, assurée dans le cadre de son activité professionnelle auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD, est intervenue en qualité de sous-traitant de la société HM ENVIRONNEMENT.

Source officielle

Page 13 sur 13

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.