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879 résultats pour « Hugues DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

66883e89342d338c20d39e3f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

immatriculée au RCS d’ALENCON sous le n° 095 720 314, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Hugues

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b70c0d3e3fe99cae117

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[S] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Patricia CHEVALLIER-DOUAUD, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : Société SAS [9] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Hugues

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd7141

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ENTREPRISE [V], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Roméo LAPRESA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant

Source officielle
TJ

Première Chambre

6690369d766d1156dbc003f1

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

sous le numéro 410 034 607, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par ses dirigeants en exercice, représentée par Maître Graziella DODE, Avocat au barreau de LILLE, avocat postulant, Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b681df5b5c7d10ca5234

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

EAU DU [Localité 8] [Localité 11] - LA REGIE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre JEX

68682f764965b5d9df320067

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

nationalité française et mme [R] [S] née [L], née le 10 décembre 1947 à [Localité 5] (PORTUGAL) demeurant ensemble [Adresse 2] domiciliés chez leur mandataire [Adresse 6] représenté par Me Isabelle HUGUES

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be3ee11322f258e17190

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

est sis [Adresse 8] représentée par Maître Dikmen YOZGAT de la SELARL SAINT-AVIT YOZGAT, avocats au barreau de LYON SAS [Adresse 13] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be46e11322f258e172fb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de la SELARL INCEPTO AVOCATS CONTENTIEUX, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES SOCIETE ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

689b84b640cd0f0b3d002edc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Et après qu’il en eut été délibéré par le magistrat ayant assisté aux débats dans l’affaire opposant : DEMANDERESSE [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référé

S.A. ABEILLE IARD ET SANTEc/S.A

67f6d906a9d5adc260625566

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CHARLEMAGNE-CREUSVAUX, demeurant [Adresse 11], avocats au barreau de Dijon, Société PENNEQUIN [Adresse 16] [Adresse 29] [Localité 9] Compagnie d’assurance SMABTP [Adresse 24] [Localité 22] représentées par Me Jean-Hugues

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67f8318ccf40727a00446b2b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

du Peuple Français JUGEMENT DU 04 avril 2025 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [J] [M] épouse [W] née le 08 Janvier 1994 à [Localité 4] (HAUT RHIN), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Service des référés

6864283f0bb2f8a66ca6037c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MONTFORT ET BON [Adresse 9] [Localité 10] représenté par Maître Isabelle HUGUES, avocat au barreau de PARIS - #D0872 DÉBATS A l’audience du 03 Juin 2025, tenue publiquement, présidée par Fanny

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65849135e41137cbf9fc8525

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0942 DEFENDEURS Monsieur [I] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [X] [V] [Adresse 5] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Isabelle HUGUES

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f7902cdc6046d477eb016

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Victoria LE BOZEC, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau de METZ, vestiaire : B609, avocat postulant, Maître Hugues

Source officielle
TJ

JEX

69d55820cdc6046d477099ea

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

qualité représentée par Me Olivier MUL de la SELARL MCL AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE (avocat postulant) et Me Lionel GIRAUDON-NICOLAÏ, avocat au barreau de Nice (avocat plaidant) et Me Hugues

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

69d568eacdc6046d4771d2c1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[R] [V] né le 10 Octobre 1965 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Hugues SENLECQ, avocat au barreau de DUNKERQUE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le tribunal était composé

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

697773a8cdc6046d47c45f3f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ROCHE-SUR-YON DÉFENDERESSE Madame [O] [X] née le 06 Août 1986 à [Localité 3], domiciliée : chez , [Adresse 1] Ayant pour avocat la SELARL CIRIER AVOCATS ASSOCIES représentée par Maître François-hugues

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4bdcdc6046d47e80287

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Hugues LEROY, Magistrat à titre temporaire, Avec l’assistance de Nebia BEDJEDIET, Greffière, GROSSE : Me Frédéric CHEVALLIER EXPÉDITION : Madame [N] [P] le :

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4d5cdc6046d47e80472

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Hugues LEROY, magistrat à titre temporaire, Avec l’assistance de Nebia BEDJEDIET, Greffière, GROSSE : TDLH EXPÉDITIONS : Madame [V] [B], Monsieur [H] [I] le :

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4e4cdc6046d47e8059d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Hugues LEROY, Magistrat à titre temporaire, Avec l’assistance de Nebia BEDJEDIET, Greffière, GROSSE : Me Roger LEMONNIER EXPÉDITION : Monsieur [L] [Y] le :

Source officielle

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