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286 résultats pour « Pohu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6a10ba5dcdc6046d479cdd2a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

vers un même réseau d’épandage et de drainage situé sur la parcelle de Madame [X] [Z], que le regard de liaison des deux fosses est plein et le dispositif de drainage est bouché, et que les sols sont pollués

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd9c07170de10e4c313

T. Judiciaire

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Annonces BODACC258 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

POHU, Quentin, Jean, Jacques

Greffe du Tribunal Judiciaire de la Roche-sur-Yon

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00037

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POHU

SIREN 421425596Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POHU-CIRON

SIREN 812020386Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Pohutukawa Consulting

SIREN 978499903Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

Voir →

Radiations

SARL Christophe POHU

SIREN 509383857Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

12/06/2026

Voir →

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il rappelle que la SCI SKOL GWECHALL a attendu l’année 2017 pour poser une bâche qui ne couvre pas d’ailleurs la totalité de la toiture et qui a été inopérante pou remédier aux infiltrations d’eau.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69991e70cdc6046d472ecb8d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d’invalidité par sa prévoyance, jusqu’à la date de sa retraite, ou au plus tard jusqu’au 31 mars 2043 (pièce n°35), à concurrence de 1.888 € nets mensuels, soit 22.656 € nets annuels et de 317.184 € pou

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

66294e44204c0caeeb99216b

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

techniques de la société Excelitas (pièce Eco compteur n°31 et 31 ter) montrent que les quatre capteurs sont regroupés deux par deux selon leur polarité, positive pour les capteurs A et A’ et négative pouer

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de nombreux mots usuels de la langue française comportent ce même phonème, à commencer par les mots « football » ou encore « cookie, fast-food, babyfoot, smoothie,... », de sorte que la prononciation [pou

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a15eb0bcdc6046d4705d788

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'appréciation juridique de cette situation au regard de l'enrochement L'article 544 du Code civil dispose que "la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pou

Source officielle