CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

318 résultats pour « Thys »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

678021519c3ba90f51dc2766

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0201 DÉFENDERESSES Madame [Z] [T] épouse [F] [Y] [Adresse 5] [Adresse 5] Madame [G] [T] épouse [L] [X] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentées par Maître Thi

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67eee3f7b848dd6814c624fb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur ce point, l’étude produite en défense intitulée « controversies surronding the causes of brachial plexus injury » (pièce n°11 bis), corrobore leurs observations puisqu’elle confirme la récurrence des

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a50e033cf481c39a3a22

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MJC2A, prise en la personne de Maître [G] [X], es qualité de liquidateur judiciaire de la société BG SPORT et de la société EM.LC 13 avenue Thiers 77000 Melun Défaillante Décision du 08 Octobre 2025 3ème

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d854

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société L'ERMITAGE DEMOURS verse aux débats un devis de la société THL + prévoyant un déménagement impliquant un poids lourd à hayon et quatre personnes, pour un prix de 10 440 euros TTC.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82981228119c9032269ec

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Les agents assermentés ont également constaté la mise à disposition du public de contenu protégé et notamment les œuvres suivantes : The Northman, Elvis.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a1a09d4cdc6046d476c3fb9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] NAC: 53B N° RG 24/03137 N° Portalis DBX4-W-B7I-THGY JUGEMENT N° B DU : 26 Mai 2026 BANQUE POPULAIRE OCCITANE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154674e929a9d8fa35cc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

BTSG2 représentée par Me [Z] [V], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL POOL & SPA 2 avenue Thiers 19104 BRIVE CEDEX partie non constituée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed8133da9e15c5131fb763

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

France Maghreb 2 2021_1201 1228.mp3 HAPPY US ([S]) [E] ([K]) U CAN T TOUCH THIS ([D]) NETFLIX LOGO ID ([X]) (…)".

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a8298a228119c903226ada

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

des œuvres audiovisuelles ou cinématographiques du répertoire des demandeurs, pouvant être téléchargées à partir du nom de domaine , et en particulier les œuvres suivantes : Tyler rake 2, The

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ebf01

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Une recommandation mexicaine (6) (Practice guidelines for the management of low back pain) proposait la recommandation suivante : le traitement chirurgical peut être envisagé pour la lombalgie chronique

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b3b3ea43407b9fba2b4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE [A] 9 Avenue Thiers 06130 GRASSE représentée par Maître Juliette HURLUS de la SELARL GHM AVOCATS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

66294e44204c0caeeb99216b

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Les schémas du capteur montrent quant à eux que les fenêtres de détection A et A’ d’une part et B et B’ d’autre part sont montées en diagonale, ce que confirme la description du produit selon laquelle “the

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

traitement par laser permettant la “coagulation complète et circonférentielle des fistules oesophago-trachéales du nouveau-né” (“circumrefentially complete coagulation of esophagotracheal fistulae of the

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa63ea7c8c1129c058f

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

’arachides, pastilles, confiseries, confiseries au chocolat, bonbons enrobés de sucre, fruits à coque enrobés, amandes enrobées et chocolats enrobés - la marque semi-figurative internationale “Treets the

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8d2cdc6046d4705ad47

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Maître Stéphanie DALET VENOT, avocat au barreau de [N], vestiaire #D0673 Décision du 20 Mai 2026 3ème chambre 3ème section N° RG 23/15242 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3BOF Société FXWL LIMITED 4th Floor, The

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Developping diagnostic criteria for the fetal anticonvulsant syndromes.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

698510e2cdc6046d471b2306

T. Judiciaire

30 janvier 2026

30 janvier 2026

qui aurait ensuite été révoqué selon la demanderesse) justifierait en soi la mise en place d’une surveillance des marques « Petrus » en classe 43, tandis qu’un procès a été intenté contre une marque « The

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a609e43dad81fb8de7c0

T. Judiciaire

17 mai 2024

17 mai 2024

condamnations mises à sa charge ; REJETTE les autres demandes ; CONDAMNE in solidum les sociétés Brocante lab et This.Sign ltd aux dépens de l’instance ; CONDAMNE in solidum les sociétés Brocante lab et This

Source officielle

Page 16 sur 16

← Précédent