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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés détention

69d04109cdc6046d470965b3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il est produit l’avis motivé d’un psychiatre de l’établissement daté du 30 mars 2026 qui relève que la patiente est calme, a une thymie et un comportement adapté, critique son passage à l’acte, se présente

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6786b2fbdf5b5c7d10ca44d8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il est calme avec le traitement mais présente une activité délirante de fond toujours présente.

Source officielle
TJ

JLD

68e56dd10e2901d10fa49798

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Lors de l’examen, elle s’est présentée calme. Il a également été relevé qu’elle véhicule des idées de persécution envers les membres de sa famille.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

68e5794e0e2901d10fa53db1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Juge du Tribunal Judiciaire de céans pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [G] en date du 29/09/2025 qu’il a constaté : “Patiente calme

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e95f813ea43407b9113208

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 06 octobre 2025, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une patiente calme et accessible à l’échange

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e95f863ea43407b9113282

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 06 octobre 2025, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un patient stable sur le plan moteur, calme

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

68dec64f6af9fd1f80950608

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

hospitalisée de façon complète le 25 septembre 2025 pour troubles du comportement, agitation, hétéroagressivité, menaces de passage à l’acte avec arme blanche ; que, selon l’avis du 29 septembre 2025, elle est calme

Source officielle
TJ

JLD

68dee9396af9fd1f80970d4e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les certificats médicaux de la période d’observation et l’avis motivé relèvent notamment que le patient est calme et présente un discours limité mais cohérent et adapté, identifiant un isolement social

Source officielle
TJ

JLD

68e0179074e929a9d8fa69bd

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

sont désormais plus réunies et sollicité la main levée de la mesure arguant de l’avis médical motivé rédigé le 29 septembre 2025 par le docteur [A] [B] qui indique que : « Mme [D] se présente à ce jour calme

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69655ad7cdc6046d4710f3c2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 2 janvier 2026, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une patiente calme, ne présentant pas de

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

696698a4cdc6046d472d5af1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En l’espèce, le certificat médical initial établi par le Dr [B] le 04 01 2026 à 12.23 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : « Patient calme sur le plan moteur.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69744dd7cdc6046d478289a7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Si l’avis médical motivé du 31 décembre 2025 mentionne que la patiente est calme, a un bon contact, une humeur qui se stabilise et une adhésion aux soins, il relève l’existence d’un sentiment persécutif

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69789b76cdc6046d47dadf9b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce jour, patient calme dans le service. Absence de troubles du comportement. Contact affable et obséquieux. Discours plaqué et superficiel.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6978d3b3cdc6046d47e02786

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le certificat médical des 24h indique qu’à l’examen, elle est calme sur le plan moteur mais réticente, rapporte un délire de persécution, et de surveillance par ses collègues au travail, explique s’être

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

697b835ccdc6046d4721b9ca

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 08 janvier 2026, notant l’atténuation de l’excitation psychomotrice, qu’il est plus calme et accessible à l’échange, que son

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcd0e28bf9d42b6e300db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le certificat médical à 24 heures indique que si le patient est calme et sédaté par le traitement, il présente une anosognosie, banalisant et rationalisant ses troubles.

Source officielle
TJ

JLD

69cef1ffcdc6046d47ea5c31

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Au jour de la rédaction de l’avis motivé, il est relevé que le patient est plus calme et cohérent mais que celui-ci présente toujours une désorganisation intellectuelle et des éléments compatibles avec

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b0873

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L’évaluation psychiatrique retrouve une patiente calme dans l’ensemble. La clinique maniaque semble être en voie d’apaisement.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b88b3f1e77535b08ad

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce serait versé de l’eau dessus ‘’pour se calmer’‘, aurait voulu sauter de la fenêtre.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb092cf657bf834ecb3d2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les certificats médicaux postérieurs (08 et 10 octobre 2024) établis au cours de la période d'observation indiquaient qu’il était observé chez Monsieur [B] [Y] un comportement calme avec une légère sédation

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