] [H] ait fait choix de ne pas se présenter aux opérations d'expertise amiable et de ne pas retirer ou de refuser de retirer les courriers qui lui étaient adressés, puisque les époux [Q] n'ont pas à patir

[K] [U] a chuté à quatre pattes en se levant de sa chaise de bureau à roulettes ce qui a engendré un arrêt de travail le 19 mars 2019. M.

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS SOUS LE SIGLE CGL, prise en la personne de son représentant légale en son siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL

et R 3211-27 du code de la santé publique) Le :03 Avril 2026 Notification par mail: - Monsieur le Directeur du Centre hospitalier - le défendeur - le tiers Le : 03 Avril 2026 Notification pat

La lecture objective des dossiers produits au Tribunal pat les parties ne laisse pas paraître des divergences importantes de comportement pouvant justifier l’attribution d’un dédommagement particulier

[Adresse 18], représenté par son syndic, la SARL CABINET LA PAGERIE [Adresse 15] [Localité 25] représenté par Maître Mathieu MOUNDLIC de la SELAS LEXINGTON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #B0485

R 3211-27 du code de la santé publique) Le :16 Juillet 2024 Notification par mail: - Monsieur le Directeur du Centre hospitalier - le défendeur - le tiers Le : 16 Juillet 2024 Notification pat

L. 3212-3 du code de la santé publique) Le :04 Juillet 2025 Notification par mail: - Monsieur le Directeur du Centre hospitalier - le défendeur - le tiers Le : 04 Juillet 2025 Notification pat

LE REPRESENTANT DU PRÉFET L’INTERESSE Pat mail le 01.10.25 Par visio le 01.10.25 LE GREFFIER L’AVOCAT Par mail le 01.10.25 _________________________________________________________________

F] une mise en demeure d'avoir à régulariser le solde débiteur du compte à hauteur de 12620,57 euros par lettre recommandée en date du 23 octobre 2023 puis une mise en demeure de payer 10624,09 euros pat

tenue le 07 Février 2025 ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : S.A.R.L VOLKSWAGEN BANK GMBH, prise en son établissement RCS [Localité 10] B 451 618 904 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Amaury PAT

PIN de l’AARPI CABINET PIN-BONNETON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1908 ET : Le Syndicat des Copropriétaires LE GRAND STADE sis [Adresse 1]), représenté par son syndic la Société BONUS PATER

AU FIL DE L’EAU [Adresse 3] [Localité 3] Représentée pat Maître Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE EXPOSE DU LITIGE Selon devis initial et devis complémentaire

exercent au sein de la clinique, dont deux ont constitué une société d’exercice libéral ; que cette situation leur cause un préjudice considérable ; que le chiffre d’affaires de la SDF va nécessairement pâtir

Les habitants auraient pris l’habitude de nourrir les chats en déposant des croquettes ou de la pâtée pour chats. La propriétaire est décédée fin 2021, début 2022.

En effet, il expose que les locataires prétendent en pâtir « depuis presque trois ans », suivant avis de la commission de conciliation, mais n’ont agi en justice que par acte d’huissier du 30 juillet 2024

aériens et solidiens, - le conduit sera en tôle galvanisée conforme aux normes NF P 50 401, de diamètre 250 et peint de la couleur de ravalement de la façade, sur une hauteur de 20 m avec colliers et pattes

CGL, demeurant 69 Avenue de Flandre - 59700 MARCQ EN BAROEUL Rep/assistant : Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) : Monsieur [Q] [C], demeurant 54 rue de Longwy - 57190